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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'occupation des sols de Fourmetot

    Cote

    1206 W 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Fourmetot
  2. Résultat n°2

    Plan d'occupation des sols de Fourmetot

    Cote

    1206 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Fourmetot
  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des sols de Fourmetot

    Cote

    1206 W 125 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Fourmetot
  4. Résultat n°4

    Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général civil et criminel au siège de l'élection et du grenier à sel de Pont-Audemer, demeurant rue aux Juifs, paroisse Saint-Ouen, pour arrérages de rentes impayées, des biens de Jean Lemonnier, boucher à Pont-Audemer, de sa veuve et de Claude et Charles Lemonnier ses enfants, et de maisons et terres à Notre-Dame du Prey de Pont-Audemer, Saint-Aignan, Fourmetot, Saint-Mards, Trouville, Bouquelon et Blacarville

    Date

    1695-1710

    Cote

    13 B 640 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Documents rattachés au fonds
    • Papiers Cauchie et Lemonnier
    • Saisie à la requête de Charles Thirel, lieutenant général...
  5. Résultat n°5

    Confrérie de charité.

    Date

    1663-1778

    Cote

    G1607

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Étréville
    • Confrérie de charité.
  6. Résultat n°6

    Confrérie de charité.

    Date

    1642-1703

    Cote

    G1634

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Fourmetot
    • Confrérie de charité.
  7. Résultat n°7

    Testaments de Jean Durand l'aîné, sieur de la vavassorerie de Gaillon (1577), de Pierre Le Bourgeois (1648), et de Georges Le Nud (1664), curés de Lilletot, contenant des donations à la fabrique ; – extrait de l'aveu rendu par la fabrique à Jacques Durand, chevalier, seigneur de Lilletot (1689), pour des terres relevant de ladite seigneurie ; – état et description des titres, papiers et effets trouvés dans le coffre du trésor (1764) ; – vente par Jacques-Etienne de La Rue, écuyer, conseiller secrétaire du Roi, seigneur de Fourmetot et de Lilletot, au bénéfice-cure de Lilletot, de 40 perches de terre labourable situées près du presbytère de cette paroisse.

    Date

    1560-1767

    Cote

    G823

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Lilletot
    • Testaments de Jean Durand l'aîné, sieur de la vavassorerie...
  8. Résultat n°8

    Plan d'occupation des sols de Fourmetot

    Cote

    1206 W 6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Fourmetot
  9. Résultat n°9

    Confrérie de charité.

    Date

    1682-1784

    Cote

    G1635

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Fourmetot
    • Confrérie de charité.
  10. Résultat n°10

    Donations par Pierre du Quesne, écuyer, sieur du Hamel, « capitaine lieutenant de la compaignie de monseigneur de Brederode, pour le service de messieurs les Estats en Hollande, de présent estant en la paroisse de Fourmetot, fils de feu Joseph du Quesne, vivant escuier, sieur du Hamel et de Fourmetot », à la fabrique et à la charité de Fourmetot, de 7 pièces de terres en labour sises à Fourmetot (1649), – par Pierre Lambert, curé de Brestot, à la fabrique de Fourmetot, d'une pièce de terre contenant une demi-acre, sise à Fourmetot (1664) ; – titres concernant la donation par Jean-Baptiste Guillot de La Houssaye, écuyer, seigneur et patron honoraire de Fourmetot, d'« une lampe d'argent avec les chaînettes de mesme, pesant le tout environ cinq marcs » pour être placée dans le chœur de l'église de Fourmetot et y être allumée à perpétuité (1703) ; – procès-verbal de l'assemblée des trésoriers et des paroissiens de Fourmetot réunis « aux fins de constater pour l'avenir les dons faits au trésor d'icelle église, tant par feu noble et vénérable personne messire Jean-Baptiste de La Rue, prestre, docteur de Sorbonne, chanoine et grand trésorier de l'église métropolitaine de Rouen, que par noble et vénérable personne messire Nicolas-Marie de La Rue de l'Épinay, prestre, chanoine et trésorier de laditte église, seigneurs et patrons honoraires de Fourmetot et aussi seigneurs des nobles fiefs, terres et seigneuries de Fourmetot, Le Hamel, Beaumont, Lilletot, etc. (1786).

    Date

    1603-1787

    Cote

    G667

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fourmetot
    • Donations par Pierre du Quesne, écuyer, sieur du Hamel,...
  11. Résultat n°11

    Fourmetot à Grossœuvre

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 114

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Fourmetot à Grossœuvre
  12. Résultat n°12

    Comptes des trésoriers de la fabrique pour les années 1781 à 1788 et 1789 à 1793 ; – inventaire « des titres, lettres, écritures et registres concernant le trésor et fabrique de Fourmetot, ensemble des meubles, effets, vases et ornements dudit trésor », dressé le 4 décembre 1788.

    Date

    1781-1794

    Cote

    G668

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fourmetot
    • Comptes des trésoriers de la fabrique pour les années...