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Résultat n°1

Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations par les curés de fiefs et de biens nobles, quittances du paiement des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts par les habitants de paroisses, ordonnances concernant la déclaration par les possesseurs de terres nobles ou rotures relevant nuement du roi ayant subi mutation des reliefs dûs (ordonnances prises par les commissaires députés par le roi à la taxe et liquidation des droits de reliefs dûs en la province de Normandie)

Date

1635-1640

Cote

14 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Localités de A à L

Date

1673-1674

Cote

14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny (1668) - fiefs d'Argeronne et de Nemée (1663) - sergenterie noble du Bec-Thomas (1689) - fief de Berselou à Fréneuse (1605) - fief de Boudeville et de La Salle du Bois à Saint-Etienne du Vauvray (1702) - seigneurie de Cresne à Fontaine-sous-Jouy (1777) - baronnie de Crèvecœur ( 1724)

Date

1605-1777

Cote

14 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Seigneuries de Fouqueville (1675-1687), de Freneuse (1643-1683) - fiefs du Gruchet et de Bédanne à Tourville (1630-1671) - comté d'Harcourt (1619 et s.d.) - fief de La Heuse (1685-1687), fief aux Malades à Igoville (1674-1684) - seigneurie de Limare à Crestot (1576-1713) - seigneurie de Limbeuf à Saint-Pierre du Vauvray (1765) - fief de Montaure (1760) - seigneurie de Portpinché (1654-1669) - fief de Saint-Cyr alias Longueil (1704) - seigneurie de Saint-Saire ou fief aux Loups dit Rouville à La Haye-Malherbe (1688) - fief de Thuit-Simer (1620-1686) - terres diverses (1736)

Date

1576-1736

Cote

14 B 529 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Localités de M à V

Date

1673-1674

Cote

14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations

Date

1673-1674

Cote

14 B 525 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Enregistrement des déclarations de fiefs et nouveaux acquêts au greffe de la consignation des francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements, devant M. Le Baube, juge subdélégué

Date

mai-août 1655

Cote

11 B 269 (Cote/Cotes extrêmes)