• sur 1
7 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations par les curés de fiefs et de biens nobles, quittances du paiement des droits de francs-fiefs et nouveaux acquêts par les habitants de paroisses, ordonnances concernant la déclaration par les possesseurs de terres nobles ou rotures relevant nuement du roi ayant subi mutation des reliefs dûs (ordonnances prises par les commissaires députés par le roi à la taxe et liquidation des droits de reliefs dûs en la province de Normandie)

    Date

    1635-1640

    Cote

    14 B 524 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Reliefs, francs-fiefs et nouveaux acquêts : déclarations...
  2. Résultat n°2

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  3. Résultat n°3

    Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny (1668) - fiefs d'Argeronne et de Nemée (1663) - sergenterie noble du Bec-Thomas (1689) - fief de Berselou à Fréneuse (1605) - fief de Boudeville et de La Salle du Bois à Saint-Etienne du Vauvray (1702) - seigneurie de Cresne à Fontaine-sous-Jouy (1777) - baronnie de Crèvecœur ( 1724)

    Date

    1605-1777

    Cote

    14 B 528 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Aveux et dénombrements, vérifications, informations,...
    • Sergenterie noble d'Ailly (1663) - baronnie d'Acquigny...
  4. Résultat n°4

    Seigneuries de Fouqueville (1675-1687), de Freneuse (1643-1683) - fiefs du Gruchet et de Bédanne à Tourville (1630-1671) - comté d'Harcourt (1619 et s.d.) - fief de La Heuse (1685-1687), fief aux Malades à Igoville (1674-1684) - seigneurie de Limare à Crestot (1576-1713) - seigneurie de Limbeuf à Saint-Pierre du Vauvray (1765) - fief de Montaure (1760) - seigneurie de Portpinché (1654-1669) - fief de Saint-Cyr alias Longueil (1704) - seigneurie de Saint-Saire ou fief aux Loups dit Rouville à La Haye-Malherbe (1688) - fief de Thuit-Simer (1620-1686) - terres diverses (1736)

    Date

    1576-1736

    Cote

    14 B 529 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Aveux et dénombrements, vérifications, informations,...
    • Seigneuries de Fouqueville (1675-1687), de Freneuse...
  5. Résultat n°5

    Localités de M à V

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 527 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de M à V
  6. Résultat n°6

    Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements : mandement du lieutenant-général au Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant pour les droits de francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements pour les vicomtés et ressorts, concernant les personnes qui n'ont pas satisfait à la déclaration réclamée - lettres adressées au lieutenant-général par des curés pour l'envoi de déclarations - certificats dressés par les sergents de la délivrance de copies de l'ordonnance de l'intendant pour l'exécution de l'édit du 23 mars 1672 concernant la levée et perception du droit de francs-fiefs - certificats de remises de déclarations

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 525 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements :...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement des déclarations de fiefs et nouveaux acquêts au greffe de la consignation des francs-fiefs, nouveaux acquêts et amortissements, devant M. Le Baube, juge subdélégué

    Date

    mai-août 1655

    Cote

    11 B 269 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Bailliage, police et administraon
    • Enregistrement des déclarations de fiefs et nouveaux...