• sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bail passé par Pierre-François Drouet, journalier, demeurant à Neaufles, Marie-Madeleine Fosse, sa femme, et Marie-Catherine Fosse, à Philippe-François Lefebvre Duplix, chevalier, seigneur de Franqueville, de Méris, d'Auinont et de Bernouville, conseiller du Roi en ses Cours des Monnaies, demeurant à Rouen, d'une maison et de ses dépendances, situées à Bernouville, moyennant une rente annuelle de 15 livres, et à la charge de payer une rente de 13 livres due par les bailleurs à la fabrique de Bernouville.

    Date

    1765

    Cote

    G398

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bernouville
    • Bail passé par Pierre-François Drouet, journalier,...
  2. Résultat n°2

    Aveux rendus parla fabrique à Charles de Longaulney, chevalier, seigneur et patron de Franqueville ; « gouverneur pour Sa Majesté en sa ville et chasteau de Carentan », pour une pièce de terre sise à Franqueville, triège de Marnière-Boullaye.

    Date

    1666

    Cote

    G670

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Fours
    • Aveux rendus parla fabrique à Charles de Longaulney,...
  3. Résultat n°3

    Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet, « tenue et mouvante de la terre et sieurye de Franqueville » (1613), à François Roussel de Médavy, évêque de Lisieux (1617), à Charles de Longaulney (1669), à Philémon de Louvigny (1670), et à Jacques Bulteau, conseiller au parlement de Normandie (1690), pour des terres dépendant de ladite aînesse ou relevant du fief des Aumônes de Lisieux, sis à Berthouville et à Hecmanville, du fief de La Roche et du fief de Pommereuil à Hecmanville.

    Date

    1613-1690

    Cote

    G755

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Hecmanville
    • Aveux rendus par la fabrique à l'aînesse du Buissonnet,...
  4. Résultat n°4

    Contre Jean Etard, blatier de Franqueville près Brionne, pour vol d'un marchand de Rouen revenant de la foire de Caen

    Date

    1779-1781

    Cote

    13 B 579 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Contre Jean Etard, blatier de Franqueville près Brionne,...