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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Localités de A à L
Cote
14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1673-1674
 Lieu
Acquigny, Ailly, Alizay, Amfreville-sur-Iton, Bec-Thomas (Le), Bosc-Roger-en-Roumois, Caudebec-les-Elbeuf (Seine-Maritime), Cesseville, Chapelle-du-Bois-des-Faulx (La), Cléon (Seine-Maritime), Crestot, Criquebeuf-la-Campagne, Damps (Les), Dardez, Daubeuf-la-Campagne, Elbeuf (Seine-Maritime), Fontaine-Bellenger, Freneuse (Seine-Maritime), Haye-Malherbe (La), Heudebouville, Igoville, Irreville, lncarville, Louviers, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Quatremare — Damneville
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Fiefs et ban
  • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
  • Localités de A à L
Résultat n°2

Procédure et information concernant la famille Petit (de Freneuse) à la requête de Georges Lacère, avocat au Parlement de Rouen
Cote
14 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
février-octobre 1586
 Lieu
Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédure et information concernant la famille Petit...
Résultat n°3

Procédures diverses
Cote
14 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1783-1784
 Lieu
Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Autres pièces
  • Procédures diverses
Résultat n°4

Minutes de ventes, attestations, significations, exploits, saisies, inventaires et autres actes effectués par Pierre Touzé, premier huissier-audiencier héréditaire du roi au grenier à sel de Conches et sergent royal priseur-vendeur au bailliage de Pont-de-l'Arche pour la sergenterie noble de Freneuse, huissier archer-garde en la Connétablie et Maréchaussée de France au bailliage de Pont-de-l'Arche
Cote
14 B 433 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1769-1779
 Lieu
Conches — Grenier à sel, Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
  • Autres pièces
  • Minutes de ventes, attestations, significations, exploits,...
Résultat n°5

Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses
Cote
14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1650-1671
 Lieu
Cléon (Seine-Maritime), Ecaquelon, Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage, Tourville-la-Rivière — Bédanne, Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime)
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...
Résultat n°6

Fermanel, Fleury, Jean Fréret (de Freneuse), Frigard, Jacques Germaine, Pierre Gosse, Laurent Goude, Grenier, Pierre Grimouin, Guernot, Hameline, Hamon, Harang, Havard, Havet, Hébert, André Hedouin, Hellot, Josse, Jouin, Jourdain
Cote
14 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1586-1791
 Lieu
Freneuse (Seine-Maritime), Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisies de biens de familles diverses
  • Fermanel, Fleury, Jean Fréret (de Freneuse), Frigard,...