• sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Localités de A à L

    Date

    1673-1674

    Cote

    14 B 526 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, police et administration
    • Fiefs et ban
    • Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques,...
    • Localités de A à L
  2. Résultat n°2

    Procédure et information concernant la famille Petit (de Freneuse) à la requête de Georges Lacère, avocat au Parlement de Rouen

    Date

    février-octobre 1586

    Cote

    14 B 598 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédure et information concernant la famille Petit...
  3. Résultat n°3

    Procédures diverses

    Date

    1783-1784

    Cote

    14 B 674 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Autres pièces
    • Procédures diverses
  4. Résultat n°4

    Minutes de ventes, attestations, significations, exploits, saisies, inventaires et autres actes effectués par Pierre Touzé, premier huissier-audiencier héréditaire du roi au grenier à sel de Conches et sergent royal priseur-vendeur au bailliage de Pont-de-l'Arche pour la sergenterie noble de Freneuse, huissier archer-garde en la Connétablie et Maréchaussée de France au bailliage de Pont-de-l'Arche

    Date

    1769-1779

    Cote

    14 B 433 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Tutelles et pièces se rattachant aux procédures
    • Autres pièces
    • Minutes de ventes, attestations, significations, exploits,...
  5. Résultat n°5

    Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de fiefs de Tourville, Busc et Bédanes et autres terres sises à Ecaquelon, Tourville, Cléon, Freneuses

    Date

    1650-1671

    Cote

    14 B 357 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Charles Lemercier, sieur du Busc, en particulier de...
  6. Résultat n°6

    Fermanel, Fleury, Jean Fréret (de Freneuse), Frigard, Jacques Germaine, Pierre Gosse, Laurent Goude, Grenier, Pierre Grimouin, Guernot, Hameline, Hamon, Harang, Havard, Havet, Hébert, André Hedouin, Hellot, Josse, Jouin, Jourdain

    Date

    1586-1791

    Cote

    14 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisies de biens de familles diverses
    • Fermanel, Fleury, Jean Fréret (de Freneuse), Frigard,...