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11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Freneuse-sur-Risle : Double.
Cote
1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Double.
Résultat n°2

Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
Cote
1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1989
 Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
Résultat n°3

Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
Cote
1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1989
 Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
Résultat n°4

Fragment d'un dénombrement des biens et des droits appartenant à l'abbaye du Bec à Breval à Saint-Martin-la-Garenne, à Meulan, à Gaillon, aux Mureaux, etc. (s. d.,. XVesiècle) ; extrait d'un aveu rendu au roi en 1521 ; – id., d'une déclaration des biens de l'abbaye situés dans le bailliage de Gisors (1519 ?) ; – déclaration informe des biens situés à Freneuse, à Martot et à Criquebeuf (XVIIIe siècle) ; – fragment d'un procès-verbal d'arpentage des terres appartenant à l'abbaye à Marbeuf, à Cesseville et à Saint-Aubin-d'Ecrosville, « lesquelles contiennent le nombre de 390 acres et demie, 30 perches » (1662).
Cote
H94
 Date
XVe-XVIIIe siècles
 Lieu
Bec-Héllouin (Abbaye du), Bréval, Brionne, Cesseville, Criquebeuf-sur-Seine, Freneuse-sur-Risle, Gaillon, Marbeuf, Martot, Meulan, Mureaux (Les), Saint-Aubin-d'Escroville, Saint-Martin-de-la-Garenne, Surcy (fief de l'abbé du Bec)
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
  • Fragment d'un dénombrement des biens et des droits...
Résultat n°5
Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

26 medias

Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).
Cote
H181
 Date
1254-1388
 Lieu
Bonport (Abbaye Saint-Pierre de), Criquebeuf-sur-Seine, Damps (Les), Freneuse-sur-Risle, Igoville, Incarville, Martot, Pont-de-l'Arche, ville, Rouen (ville), Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Sotteville-sous-le-Val
 Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Ordres religieux d'hommes
  • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
  • Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de...
Résultat n°6

Robert Dorival (de Freneuse)
Cote
14 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1665-1679
 Lieu
Freneuse-sur-Risle, Pont-de-l'Arche — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Robert Dorival (de Freneuse)
Résultat n°7

Pierre Hue, de Freneuse - vente et adjudication de ses biens par Michel Baye, sergent royal au bailliage de Pont-Audemer
Cote
13 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date
1778
 Lieu
Freneuse-sur-Risle, Pont-Audemer — Bailliage
 Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, causes civiles
  • Successions
  • Pierre Hue, de Freneuse - vente et adjudication de...
Résultat n°8

Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
Cote
1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
Résultat n°9

Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
Cote
1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
Résultat n°10

Freneuse-sur-Risle : Double.
Cote
1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)
 Date- Lieu
Freneuse-sur-Risle
 Type de document -
  • Contexte : Planification urbaine
  • Freneuse-sur-Risle : Double.
Résultat n°11

Déclaration des biens et revenus donnés à la fabrique ou acquis par elle de 1641 à 1673 ; copies des titres de donation et d'acquisition ; – « teneur du devis de l'ouvrage à faire au bastiment du presbytaire de Freneuse suivant l'ordonnance de monsieur Le Massif, lieutenant général du Pont-de-l'Arche, subdélégué de monseigneur l'Intendant, du 21 avril 1722. ».
Cote
G671
 Date
1641-1722
 Lieu
Freneuse-la-Rivière, Freneuse-sur-Risle, Pont-de-l'Arche (Ville)
 Type de document -
  • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
  • Églises paroissiales
  • Freneuse-sur-Risle
  • Déclaration des biens et revenus donnés à la fabrique...