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  1. Résultat n°1

    Freneuse-sur-Risle : Double.

    Cote

    1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Double.
  2. Résultat n°2

    Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
  3. Résultat n°3

    Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1400 W 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Approbation du 16 juin 1989.
  4. Résultat n°4

    Fragment d'un dénombrement des biens et des droits appartenant à l'abbaye du Bec à Breval à Saint-Martin-la-Garenne, à Meulan, à Gaillon, aux Mureaux, etc. (s. d.,. XVesiècle) ; extrait d'un aveu rendu au roi en 1521 ; – id., d'une déclaration des biens de l'abbaye situés dans le bailliage de Gisors (1519 ?) ; – déclaration informe des biens situés à Freneuse, à Martot et à Criquebeuf (XVIIIe siècle) ; – fragment d'un procès-verbal d'arpentage des terres appartenant à l'abbaye à Marbeuf, à Cesseville et à Saint-Aubin-d'Ecrosville, « lesquelles contiennent le nombre de 390 acres et demie, 30 perches » (1662).

    Date

    XVe-XVIIIe siècles

    Cote

    H94

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye du Bec (Ordre de Saint-Benoît)
    • Fragment d'un dénombrement des biens et des droits...
  5. Résultat n°5
    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    26 medias

    Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de Bonport, rédigé à la fin du XIVe siècle et contenant la transcription de vingt-quatre chartes de donation, de cession ou d'acquisition, etc., au profit de l'abbaye, de biens et de rentes foncières dans les paroisses de Freneuse-sur-Risle, Martot, Criquebeuf-sur-Seine, Les Damps, Pant-de-l'Arche, Sotteville-sous-le-Val, Igoville, Saint-Aubin-Jouxte-Boulleng, Incarville et Rouen. D'après le dispositif des contrats, ces biens devaient être affectés à l'entretien des pauvres de l'hospice de l'abbaye, « ad usus pauperum pauperis hospilii predicte domus, pour Vusage du povre hostel d'icelle abbeie ». (Inventorié sous le numéro 26 de la quatrième liasse de l'inventaire de 1784.).

    Date

    1254-1388

    Cote

    H181

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)
    • Cartulaire des pauvres de l'hospice de l'abbaye de...
  6. Résultat n°6

    Robert Dorival (de Freneuse)

    Date

    1665-1679

    Cote

    14 B 306 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Robert Dorival (de Freneuse)
  7. Résultat n°7

    Pierre Hue, de Freneuse - vente et adjudication de ses biens par Michel Baye, sergent royal au bailliage de Pont-Audemer

    Date

    1778

    Cote

    13 B 322 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Pierre Hue, de Freneuse - vente et adjudication de...
  8. Résultat n°8

    Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.

    Cote

    1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
  9. Résultat n°9

    Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.

    Cote

    1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Publication, arrêt projet.
  10. Résultat n°10

    Freneuse-sur-Risle : Double.

    Cote

    1337 W 32 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Freneuse-sur-Risle : Double.
  11. Résultat n°11

    Déclaration des biens et revenus donnés à la fabrique ou acquis par elle de 1641 à 1673 ; copies des titres de donation et d'acquisition ; – « teneur du devis de l'ouvrage à faire au bastiment du presbytaire de Freneuse suivant l'ordonnance de monsieur Le Massif, lieutenant général du Pont-de-l'Arche, subdélégué de monseigneur l'Intendant, du 21 avril 1722. ».

    Date

    1641-1722

    Cote

    G671

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Freneuse-sur-Risle
    • Déclaration des biens et revenus donnés à la fabrique...