Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1613-1759
Lieu
Bernay, Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures
  • Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement...
Résultat n°2
Cote
4 B 607 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1724-1743
Lieu
Mesnil-Guillaume (Le) (Calvados), Moyaux — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Famille Fresnel (du Mesnil-Guillaume)