Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2216 W 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/10/1946-25/05/1955
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Actes sous seing privé
  • 29 octobre 1946 au 25 mai 1955 (n° 59)
Résultat n°2
Cote
298Q/3 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1806-1813
Lieu
Gaillon
Type de document
Table des vendeurs
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Tables et répertoires
  • Tables des vendeurs
  • 1806-1813
Résultat n°3
Cote
297Q/61 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
10/04/1897-27/01/1898
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 10 avril 1897 au 27 janvier 1898
Résultat n°4
Cote
297Q/125 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/07/1913-13/04/1920
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations extérieures de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations extérieures de succession
  • Du 25 juillet 1913 au 13 avril 1920
Résultat n°5
Cote
296Q/56 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
15/11/1926-01/08/1929
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929
Résultat n°6
Cote
2216 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1946
Lieu
Gaillon
Type de document
Impôt de solidarité nationale
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Impôt de solidarité nationale
  • n° 480-518
Résultat n°7
Cote
297Q/44 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
21/09/1875-02/10/1877
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 21 septembre 1875 au 2 octobre 1877
Résultat n°8
Cote
297BIS/6 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
12/11/1889-04/11/1891
Lieu
Gaillon
Type de document
Baux sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Baux sous seing privé
  • Du 12 novembre 1889 au 4 novembre 1891
Résultat n°9
Cote
297Q/14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
03/03/1823-15/06/1826
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 3 mars 1823 au 15 juin 1826
Résultat n°10
Cote
295Q/99 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
25/05/1897-06/01/1898
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes civils publics
  • Du 25 mai 1897 au 6 janvier 1898
Résultat n°11
Cote
297Q/117 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
04/11/1935-28/12/1936
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série Q)
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Déclarations de mutation par décès
  • Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936
Résultat n°12
Cote
300Q/8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1857-1865
Lieu
Gaillon
Type de document
Table des successions payées
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Tables et répertoires
  • Tables des successions payées
  • 1857-1865
Résultat n°13
Cote
2216 W 50 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1946
Lieu
Gaillon
Type de document
Impôt de solidarité nationale
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Impôt de solidarité nationale
  • n° 1-300
Résultat n°14
Cote
296Q/26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
14/03/1850-05/04/1851
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851
Résultat n°15
Cote
2216W 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
15/01/1943-30/12/1943
Lieu
Gaillon
Type de document
Déclarations de succession
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Déclarations de mutation par décès
  • 15 janvier au 30 décembre 1943
Résultat n°16
Cote
2216 W 62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date- Lieu
Gaillon
Type de document
Fichier mobile
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Fichier mobile
  • VIN - ZUZ + Sociétés à Gaillon et hors canton
Résultat n°17
Cote
2216 W 88 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1950-1951
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes déposés
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Actes déposés
  • 1950-1951
Résultat n°18
Cote
2216 W 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
29/08/1949-07/03/1950
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes civils publics
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Actes civils publics
  • 29 août 1949 au 7 mars 1950 (n° 200)
Résultat n°19
Cote
296Q/27 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
05/04/1851-06/05/1853
Lieu
Gaillon
Type de document
Actes sous seing privé
  • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
  • Bureau de Gaillon
  • Registres de recettes ou de formalités
  • Actes sous seing privé
  • Du 5 avril 1851 au 6 mai 1853
Résultat n°20
Cote
2216 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1967-1970
Lieu
Gaillon
Type de document
Répertoire général
  • Contexte : Enregistrement (série W)
  • Bureau de Gaillon
  • Répertoire général
  • 1967-1970 (n° 45)