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  1. Résultat n°1

    Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs des droits de banalité, sergents, geôliers, gardes et messiers - informations de bonne vie et mœurs (1683, 1710-1784)

    Date

    1683-1784

    Cote

    86 B 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 86 B - Justice seigneuriale de Pont-Saint-Pierre
    • Police et administraon
    • Réceptions de procureurs, greffiers, tabellions, conservateurs...
  2. Résultat n°2

    Réceptions de greffiers, sergents, gardes des banalités, gardes des bois, chasses et pêches, nominations de messiers

    Date

    1745-1777

    Cote

    23 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 23 B - Justice seigneuriale de Baudemont-Ecos
    • Police, causes criminelles, verderie
    • Réceptions de greffiers, sergents, gardes des banalités,...