Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
101 B 136 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1727-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Police de la pêche
  • Gardes-jurés
Résultat n°2
Cote
78 B 112 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1728-1748
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Offices, méers et commerce
  • Procès-verbaux des assemblées générales de commerce...