29 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbal de visite des experts chargés par sentence du bailli de Vernon de « procéder à la visitte des réparations entreprises par Charles Raffy et de constater le parfait des ouvrages faits au presbytère de la paroisse de Bois-Jérôme. (Ces experts étaient Jean Gambier, inspecteur des bâtiments du duc de Penthièvre à son château de Vernon, et François Alix, entrepreneur de bâtiments à Gasny.).

Date

1787

Cote

G428

Résultat n°2

Gasny : Publication.

Date

-

Cote

1337 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Nicolas Jouen, marchand, demeurant en la paroisse de Gasny, François Dupin, laboureur, demeurant en la paroisse de Bournainville et Jean Bellencontre, laboureur, demeurant en la paroisse de Saint-Aubin-de-Scellon

Date

1741-1783

Cote

4 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Copie collationnée d'une déclaration rendue au Roi par Emmanuel-Théodore de la Tour d'Auvergne, cardinal de Bouillon, grand aumônier de France et abbé commendataire de Saint-Ouen, pour les baronnies de Saint-Pierre-de-Bailleul et de Gasny relevant du Roi à cause de sa châtellenie de Vernon.

Date

1678

Cote

H708

Résultat n°5

Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet 1991.

Date

1991

Cote

1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Gasny : Révision, arrêt POS, approbation.

Date

-

Cote

1337 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet 1991.

Date

1991

Cote

1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Nicolas Martin, marchand d'Etrepagny, et Charles et Thomas Le Bon de Gasny

Date

1647-1650

Cote

16 B 1379 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Antoinette Le Cesne femme de Nicolas Le Cellier, vigneron à Gasny

Date

1712-1714

Cote

16 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

Comptes et délibérations de la fabrique. Le dernier compte, de 1793-1794, est vérifié par le maire, les officiers municipaux, l'agent national et le conseil général de Gasny, et approuvé par les membres composant le comité de surveillance de la commune. Il contient la mention du payement de 138 livres au citoyen Boucherot, ci-devant curé de Gasny, pour l'acquit des obits pendant l'année 1793.

Date

1785-1794

Cote

G688

Résultat n°11

Plan d'occupation des sols de Gasny

Date

-

Cote

1206 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Jacques Renault, laboureur de Gasny à la requête de Maître Jean Marcadé, huissier et de Marguerite Sézille, veuve de Maître Jean Marcadé, lieutenant particulier des Eaux et Forêts : décret des héritages

Date

1663

Cote

16 B 1401 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Comptes des trésoriers en charge. Procès-verbaux des délibérations de la fabrique et des visites archidiaconales. – Michel Loriot, autrefois laboureur, demeurant audit Gasny, ayant épousé noble demoiselle Marie-Thérèse de Crèvecœur de Gerville, réclame pour sa femme décédée la sépulture dans l'église à titre de droit de famille (1763). Refonte de la petite cloche de l'église par François Morel, fondeur, demeurant en la paroisse de Trie-Château, élection de Gisors (1776). Délibération relative à la réfection du clocher, de la charpente de la nef et aux réparations de l'église (1782). Nomination de Marin Pourvendier, maître d'école, en qualité de sonneur et de bedeau (1782).

Date

1762-1785

Cote

G687

Résultat n°14

Testaments de Catherine Labbé, Marie Le Cesne, Françoise Trognon, Jean Regnault, contenant des legs à la fabrique du Mesnil-Milon ; – contrats de constitution et de revalidation de rentes au profit de la fabrique ; – bail à ferme de deux quartiers et de 174 perches de terre sis à Gasny, passé par la fabrique à Louis-François Lapièce, vigneron, pour le prix total de 66 livres 1 sol.

Date

1703-1787

Cote

G690

Résultat n°15

Testament de Jean Trognon, chirurgien à Valcorbon, léguant à la fabrique une rente de 4 livres tournois (1684). Reconnaissance par Louis Trognon, héritier de Jean, des rentes par lui dues à la fabrique en conséquence de la fondation ci-dessus et des donations faites par Catherine de Silly, veuve de Claude Trognon, en 1633, et par Michel Trognon, sieur de Saint-Michel, en 1661 ; – donation à la fabrique, à charge de services religieux, par Françoise Royer, veuve de Louis Canu, d'une somme de 120 livres « qu'il convient fournir et payer par ladite paroisse pour avoir les livres nécessaires ordonnez estre levées par arrest de Sa Majesté adressé à ladite paroisse, suivant lequel, après que le sieur curé, trésorier et habitans ont examiné entre eux le fonds et revenu de ladite église, ils ont trouvé qu'il n'y a aucuns deniers au coffre de la dite églize, attendu que le revenu d'icelle églize est très médiocre » (1729) ; – remise à la fabrique par Pierre Gilles, curé de Bionval, exécuteur testamentaire d'Antoine Boulanger, ancien curé de Valcorbon, au nom de ce dernier, de quatre pièces de terre situées à Guiseniers, acquises au prix de 200 livres de Nicolas Suzey, vigneron, demeurant à Gasny, détenu prisonnier ès prisons royalles de Vernon, requeste de Jean Lamy, vigneron audit lieu, pour cas civil, ledit Suzey fait venir entre les deux guichets par le concierge, déclarant qu'il ne fait ladite vente que pour le tirer desdites prisons et pour satisfaire et payer ledit Lamy des frais faits jusqu'à ce jour » (1731).

Date

1684-1738

Cote

G1396

Résultat n°16

Gasny.

Date

1233-1665

Cote

H1254

Résultat n°17

Gasny : Arrêt Pos.

Date

-

Cote

1337 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Testament de Georges Tholié, prêtre, curé de la paroisse Sainte-Geneviève-les-Gasny : « Je désire qu'après ma mort mon corps soit inhumé dans le chœur de l'église parroissiale de Sainte-Geneviève. Je donne à la chapelle de Saint-Prix du Mesnil, dépendante de la parroisse de Gasny, la somme de 30 sous tournois de rente. Item, je donne et délaisse à la chapelle de Saint-Eustache size au bout de la chaussée de Gasny six perches de terre à faire chennevière, sises à Sainte Geneviève. Item, je donne et délaisse à la fabrique de Gasny une pièce de vigne contenant viron 14 perches, size au dîmage de Sainte-Geneviève, lieu dit Les Berrües » (1667) ; – état des rentes foncières, hypothèques, amorties et non amorties, de la fabrique du Mesnil, déclarées par François Suzé au bureau général du recouvrement des droits d'amortissement et nouveaux acquêts, adressé au secrétariat de l'Archevêché de Rouen en 1690 et 1691. Le trésorier déclare « que la chapelle est dans un pitoyable état, menaçant ruine, toute dépourvue de thuiles, ce qui fait que la pluie a pourri beaucoup de bois, dépavée et très pauvre en ornements, qu'il faudrait plus de dix années de son revenu pour la mettre en état : et si on ne s'en occupe promptement, elle pourra bien tomber incessamment. ».

Date

1564-1699

Cote

G689

Résultat n°19

Gasny : Arrêt Pos.

Date

-

Cote

1337 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Testaments de Pierre Lamarre, Noëlle Abraham, Marguerite Gueroult, Anne Dumellier, Louise-Marie Labbé, Jeanne Pantin, Françoise Douté, Marguerite Mantois, Marguerite Labbé, Louis Regnault, Michel Le Prestre, dit Sainte-Croix, « ci-devant recepveur général de la baronnie de Gasny », contenant des legs à la fabrique ; – baux à ferme de dix-sept pièces de terre situées à Gasny, faisant partie des biens du bénéfice-cure de ladite paroisse, et d'une maison appartenant à la fabrique, située près de l'église de Gasny, bornée d'un bout la Grand'Rue, et, d'autre bout, la ruelle du Moulin.

Date

1612-1788

Cote

G685