Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Gasny : Publication.

    Cote

    1337 W 11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Publication.
  3. Résultat n°3

    Nicolas Jouen, marchand, demeurant en la paroisse de Gasny, François Dupin, laboureur, demeurant en la paroisse de Bournainville et Jean Bellencontre, laboureur, demeurant en la paroisse de Saint-Aubin-de-Scellon

    Date

    1741-1783

    Cote

    4 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Nicolas Jouen, marchand, demeurant en la paroisse de...
  4. Résultat n°4

    Copie collationnée d'une déclaration rendue au Roi par Emmanuel-Théodore de la Tour d'Auvergne, cardinal de Bouillon, grand aumônier de France et abbé commendataire de Saint-Ouen, pour les baronnies de Saint-Pierre-de-Bailleul et de Gasny relevant du Roi à cause de sa châtellenie de Vernon.

    Date

    1678

    Cote

    H708

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Saint-Ouen de Rouen (Ordre de Saint-Benoît)
    • Copie collationnée d'une déclaration rendue au Roi...
  5. Résultat n°5

    Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet...
  6. Résultat n°6

    Gasny : Révision, arrêt POS, approbation.

    Cote

    1337 W 39 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Révision, arrêt POS, approbation.
  7. Résultat n°7

    Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet 1991.

    Date

    1991

    Cote

    1400 W 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Approbation révison mise à jour du 27 juillet...
  8. Résultat n°8

    Nicolas Martin, marchand d'Etrepagny, et Charles et Thomas Le Bon de Gasny

    Date

    1647-1650

    Cote

    16 B 1379 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Procédures
    • Nicolas Martin, marchand d'Etrepagny, et Charles et...
  9. Résultat n°9

    Antoinette Le Cesne femme de Nicolas Le Cellier, vigneron à Gasny

    Date

    1712-1714

    Cote

    16 B 599 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Successions
    • Antoinette Le Cesne femme de Nicolas Le Cellier, vigneron...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Plan d'occupation des sols de Gasny

    Cote

    1206 W 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Plan d'occupation des sols de Gasny
  12. Résultat n°12

    Jacques Renault, laboureur de Gasny à la requête de Maître Jean Marcadé, huissier et de Marguerite Sézille, veuve de Maître Jean Marcadé, lieutenant particulier des Eaux et Forêts : décret des héritages

    Date

    1663

    Cote

    16 B 1401 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Saisies
    • Jacques Renault, laboureur de Gasny à la requête de...
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Testament de Jean Trognon, chirurgien à Valcorbon, léguant à la fabrique une rente de 4 livres tournois (1684). Reconnaissance par Louis Trognon, héritier de Jean, des rentes par lui dues à la fabrique en conséquence de la fondation ci-dessus et des donations faites par Catherine de Silly, veuve de Claude Trognon, en 1633, et par Michel Trognon, sieur de Saint-Michel, en 1661 ; – donation à la fabrique, à charge de services religieux, par Françoise Royer, veuve de Louis Canu, d'une somme de 120 livres « qu'il convient fournir et payer par ladite paroisse pour avoir les livres nécessaires ordonnez estre levées par arrest de Sa Majesté adressé à ladite paroisse, suivant lequel, après que le sieur curé, trésorier et habitans ont examiné entre eux le fonds et revenu de ladite église, ils ont trouvé qu'il n'y a aucuns deniers au coffre de la dite églize, attendu que le revenu d'icelle églize est très médiocre » (1729) ; – remise à la fabrique par Pierre Gilles, curé de Bionval, exécuteur testamentaire d'Antoine Boulanger, ancien curé de Valcorbon, au nom de ce dernier, de quatre pièces de terre situées à Guiseniers, acquises au prix de 200 livres de Nicolas Suzey, vigneron, demeurant à Gasny, détenu prisonnier ès prisons royalles de Vernon, requeste de Jean Lamy, vigneron audit lieu, pour cas civil, ledit Suzey fait venir entre les deux guichets par le concierge, déclarant qu'il ne fait ladite vente que pour le tirer desdites prisons et pour satisfaire et payer ledit Lamy des frais faits jusqu'à ce jour » (1731).

    Date

    1684-1738

    Cote

    G1396

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Valcorbon
    • Testament de Jean Trognon, chirurgien à Valcorbon,...
  16. Résultat n°16

    Gasny.

    Date

    1233-1665

    Cote

    H1254

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
    • Gasny.
  17. Résultat n°17

    Gasny : Arrêt Pos.

    Cote

    1337 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Arrêt Pos.
  18. Résultat n°18

    Testament de Georges Tholié, prêtre, curé de la paroisse Sainte-Geneviève-les-Gasny : « Je désire qu'après ma mort mon corps soit inhumé dans le chœur de l'église parroissiale de Sainte-Geneviève. Je donne à la chapelle de Saint-Prix du Mesnil, dépendante de la parroisse de Gasny, la somme de 30 sous tournois de rente. Item, je donne et délaisse à la chapelle de Saint-Eustache size au bout de la chaussée de Gasny six perches de terre à faire chennevière, sises à Sainte Geneviève. Item, je donne et délaisse à la fabrique de Gasny une pièce de vigne contenant viron 14 perches, size au dîmage de Sainte-Geneviève, lieu dit Les Berrües » (1667) ; – état des rentes foncières, hypothèques, amorties et non amorties, de la fabrique du Mesnil, déclarées par François Suzé au bureau général du recouvrement des droits d'amortissement et nouveaux acquêts, adressé au secrétariat de l'Archevêché de Rouen en 1690 et 1691. Le trésorier déclare « que la chapelle est dans un pitoyable état, menaçant ruine, toute dépourvue de thuiles, ce qui fait que la pluie a pourri beaucoup de bois, dépavée et très pauvre en ornements, qu'il faudrait plus de dix années de son revenu pour la mettre en état : et si on ne s'en occupe promptement, elle pourra bien tomber incessamment. ».

    Date

    1564-1699

    Cote

    G689

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Gasny
    • Succursale du Mesnil-Milon
    • Testament de Georges Tholié, prêtre, curé de la paroisse...
  19. Résultat n°19

    Gasny : Arrêt Pos.

    Cote

    1337 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Gasny : Arrêt Pos.
  20. Résultat n°20