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  1. Résultat n°1

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Vallier, Nicolas et Du Bosc, Claude et Gorgedoue et Gilles et Gautier et De La Gombaude, période : 1647

    Date

    1647

    Cote

    E 1606 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Vallier, Nicolas...
  2. Résultat n°2

    1769-1772

    Date

    1769-1772

    Cote

    1 B 394 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1769-1772
  3. Résultat n°3

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier et Gautier et Behier, Jean, période : avril 1618 - mars 1620

    Date

    avril 1618 - mars 1620

    Cote

    E 1548 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier...
  4. Résultat n°4

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Lamare, Jean et Gorgedoue et Gautier et Gilles, Nicolas et De La Gombaude, période : 1656

    Date

    1656

    Cote

    E 1628 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Lamare, Jean...
  5. Résultat n°5

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier et Gautier et Behier, période : septembre 1606 - mars 1609

    Date

    septembre 1606 - mars 1609

    Cote

    E 1509 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier...
  6. Résultat n°6

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier et Gautier et Behier, période : octobre 1600 - aout 1603

    Date

    octobre 1600 - aout 1603

    Cote

    E 1468 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier...
  7. Résultat n°7

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : De La Gombaude et Lamare et Gautier et Gilles et Gorgedoue, période : octobre 1604 - avril 1605

    Date

    octobre 1604 - avril 1605

    Cote

    E 1496 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : De La Gombaude...
  8. Résultat n°8

    Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier et Gautier et Behier et Vaignart, période : avril 1615 - mars 1618

    Date

    avril 1615 - mars 1618

    Cote

    E 1543 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Notaires
    • Vernon
    • Minutes, étude de Vernon , notaire(s) : Le Parmentier...
  9. Résultat n°9

    Nom : Le Bozec et Gautier

    Date

    1940-1970

    Cote

    76W7264, 4513

    • Contexte : Fonds du service départemental des dommages de guerre...
    • Instruction des demandes d'indemnisation
    • Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation industrielle,...
    • Dossiers
    • Bueil
    • Nom : Le Bozec et Gautier

    Producteur :

    Le producteur est le service départemental des dommages de guerre.