Gilbert (Louis-Germain), feudiste, procureur

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du vingtième, de droits d'aides et de la patente	Cote 6 B 429 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-1792	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du...
Résultat n°2	Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi avoué au tribunal de district de Verneuil (à partir de 1791) et défenseur officieux près le tribunal civil du département de l'Eure (à partir de l'an IV)	Cote 6 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1791-an IX	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi...
Résultat n°3	Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil	Cote 6 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1780-1784	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
Résultat n°4	Lettres diverse	Cote 6 B 419 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1789	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres d'affaires diverses adressées par des clients... Lettres diverse
Résultat n°5	Inventaire des dossiers de procédures conservés par Gilbert à son décès le 14 floréal an X et déposés à la mairie de Breteuil par le receveur de l'Enregistrement le 10 pluviôse an XI	Cote 6 B 428 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1777-an XI	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Inventaire des dossiers de procédures conservés par...
Résultat n°6	Lettres de Gilbert à Duval, procureur au Parlement de Rouen	Cote 6 B 422 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1782-1783	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres de Gilbert à Duval, procureur au Parlement...
Résultat n°7	Lettres diverses	Cote 6 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1765-1783	Lieu Francheville — Gournay	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres d'affaires diverses adressées par des clients... Lettres diverses
Résultat n°8	Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth	Cote 6 B 427 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1776-1786	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Livre de raison tenu en qualité de procureur de la...
Résultat n°9	Comptes de recettes de la Société des Amis de la Constitution de Verneuil, tenus par Gilbert, secrétaire de cette société : paiement des cotisations	Cote 6 B 430 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1791	Lieu Verneuil — Société des Amis de la Constitution	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Comptes de recettes de la Société des Amis de la Constitution...
Résultat n°10	Mémoires et consultations juridiques données à titre de conseil, observations, conclusions,	Cote 6 B 423 (Cote/Cotes extrêmes)	Date XVIIIe	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Mémoires et consultations juridiques données à titre...
Résultat n°11	Lettres de M. Dubosc, marquis de Radepont et de ses hommes d'affaires concernant le procès de celui-ci avec le marquis d'Epinay	Cote 6 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1786-1788	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres d'affaires diverses adressées par des clients... Lettres de M. Dubosc, marquis de Radepont et de ses...
Résultat n°12	Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1769-1774, an III)	Cote 6 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1769-[an III]	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
Résultat n°13	Lettres diverses	Cote 6 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1784-1785	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres d'affaires diverses adressées par des clients... Lettres diverses
Résultat n°14	Lettres adressées à Gilbert, non datées	Cote 6 B 421 (Cote/Cotes extrêmes)	Date XVIIIe	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Lettres adressées à Gilbert, non datées
Résultat n°15	Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1783, 1785-1790)	Cote 6 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1783-1790	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,... Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...

Résultats de la recherche

Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du vingtième, de droits d'aides et de la patente

Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi avoué au tribunal de district de Verneuil (à partir de 1791) et défenseur officieux près le tribunal civil du département de l'Eure (à partir de l'an IV)

Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil

Lettres diverse

Inventaire des dossiers de procédures conservés par Gilbert à son décès le 14 floréal an X et déposés à la mairie de Breteuil par le receveur de l'Enregistrement le 10 pluviôse an XI

Lettres de Gilbert à Duval, procureur au Parlement de Rouen

Lettres diverses

Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth

Comptes de recettes de la Société des Amis de la Constitution de Verneuil, tenus par Gilbert, secrétaire de cette société : paiement des cotisations

Mémoires et consultations juridiques données à titre de conseil, observations, conclusions,

Lettres de M. Dubosc, marquis de Radepont et de ses hommes d'affaires concernant le procès de celui-ci avec le marquis d'Epinay

Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1769-1774, an III)

Lettres diverses

Lettres adressées à Gilbert, non datées

Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1783, 1785-1790)