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  1. Résultat n°1

    Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du vingtième, de droits d'aides et de la patente

    Date

    1777-1792

    Cote

    6 B 429 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Papiers personnels divers de Gilbert : quittances du...
  2. Résultat n°2

    Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi avoué au tribunal de district de Verneuil (à partir de 1791) et défenseur officieux près le tribunal civil du département de l'Eure (à partir de l'an IV)

    Date

    1791-an IX

    Cote

    6 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres adressées à Gilbert en tant qu'homme de loi...
  3. Résultat n°3

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil

    Date

    1780-1784

    Cote

    6 B 425 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
  4. Résultat n°4

    Lettres diverse

    Date

    1786-1789

    Cote

    6 B 419 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres d'affaires diverses adressées par des clients...
    • Lettres diverse
  5. Résultat n°5

    Inventaire des dossiers de procédures conservés par Gilbert à son décès le 14 floréal an X et déposés à la mairie de Breteuil par le receveur de l'Enregistrement le 10 pluviôse an XI

    Date

    1777-an XI

    Cote

    6 B 428 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Inventaire des dossiers de procédures conservés par...
  6. Résultat n°6

    Lettres de Gilbert à Duval, procureur au Parlement de Rouen

    Date

    1782-1783

    Cote

    6 B 422 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres de Gilbert à Duval, procureur au Parlement...
  7. Résultat n°7

    Lettres diverses

    Date

    1765-1783

    Cote

    6 B 416 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres d'affaires diverses adressées par des clients...
    • Lettres diverses
  8. Résultat n°8

    Livre de raison tenu en qualité de procureur de la haute justice de Bourth

    Date

    1776-1786

    Cote

    6 B 427 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livre de raison tenu en qualité de procureur de la...
  9. Résultat n°9

    Comptes de recettes de la Société des Amis de la Constitution de Verneuil, tenus par Gilbert, secrétaire de cette société : paiement des cotisations

    Date

    1791

    Cote

    6 B 430 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Comptes de recettes de la Société des Amis de la Constitution...
  10. Résultat n°10

    Mémoires et consultations juridiques données à titre de conseil, observations, conclusions,

    Date

    XVIIIe

    Cote

    6 B 423 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Mémoires et consultations juridiques données à titre...
  11. Résultat n°11

    Lettres de M. Dubosc, marquis de Radepont et de ses hommes d'affaires concernant le procès de celui-ci avec le marquis d'Epinay

    Date

    1786-1788

    Cote

    6 B 418 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres d'affaires diverses adressées par des clients...
    • Lettres de M. Dubosc, marquis de Radepont et de ses...
  12. Résultat n°12

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1769-1774, an III)

    Date

    1769-[an III]

    Cote

    6 B 424 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...
  13. Résultat n°13

    Lettres diverses

    Date

    1784-1785

    Cote

    6 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres d'affaires diverses adressées par des clients...
    • Lettres diverses
  14. Résultat n°14

    Lettres adressées à Gilbert, non datées

    Date

    XVIIIe

    Cote

    6 B 421 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Lettres adressées à Gilbert, non datées
  15. Résultat n°15

    Livres de raison de Gilbert : petits registres portant des indications concernant les procédures et les sommes reçues, tenu en qualité de procureur aux sièges royaux de Breteuil (1783, 1785-1790)

    Date

    1783-1790

    Cote

    6 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre
    • Documents rattachés au fonds : papiers Gilbert
    • Lettres adressées ou écrites par Louis-Germain Gilbert,...
    • Livres de raison de Gilbert : petits registres portant...