Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
16 B 1526 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690-1701
Lieu
Tourny, Vernon — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
  • Vicomté
  • Successions
  • Jean Gilles, de Tourny : pièces de procédure
Résultat n°2
Cote
14 B 329 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1585-1624
Lieu
Igoville, Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, causes civiles
  • Saisies
  • Saisie des biens de particuliers
  • Jean et Michel Gilles d'Igoville