Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2 M 439
Date
1807-1881
Lieu
Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 2 M Personnel administratif
  • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (dossiers...
  • Gisors
Résultat n°2
Cote
2 M 111
Date
1831-1833
Lieu
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux, Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux, Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux, Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 2 M Personnel administratif
  • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
  • Documents généraux
  • Loi du 21 mars 1831
  • Maires et adjoints nommés en exécution de la loi du...
  • Maires et adjoints à la nomination du Roi : correspondance...
Résultat n°3
Cote
3 M 394
Date
1837
Lieu
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux, Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections municipales
  • Généralités
  • Régime de la loi du 21 mars 1831
  • Renouvellement triennal d'une moitié des conseillers...
Résultat n°4
Cote
2 M 127
Date
1852
Lieu
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux, Bernay, maires, adjoints et conseillers municipaux, Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux, Evreux, maires, adjoints et conseillers municipaux, Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux, Louviers, maires, adjoints et conseillers municipaux, Pont-Audemer, maires, adjoints et conseillers municipaux, Verneuil, maires, adjoints et conseillers municipaux, Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 2 M Personnel administratif
  • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
  • Documents généraux
  • Seconde République. - Loi du 7 juillet 1852
  • Nomination des maires et adjoints conformément à la...
  • Maires et adjoints nommés par le Président de la République...
Résultat n°5
Cote
3 M 753
Date
1831-1937
Lieu
Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 3 M Élections
  • Élections municipales
  • Procès-verbaux des élections
  • Maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux...
  • Gisors
Résultat n°6
Cote
2 M 124
Date
1846-1847
Lieu
Andelys (les), maires, adjoints et conseillers municipaux, Brionne, maires, adjoints et conseillers municipaux, Gisors, maires, adjoints et conseillers municipaux, Vernon, maires, adjoints et conseillers municipaux
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 2 M Personnel administratif
  • Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882)...
  • Documents généraux
  • Loi du 21 mars 1831
  • Renouvellement triennal des maires et adjoints (1846)
  • Maires et adjoints nommés par le Roi : correspondance,...