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Résultat n°1

Saint-Just.

Date

1317-1474

Cote

H1038

Résultat n°2

1964

Date

1964

Cote

2214 W 138 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

2 mai au 14 septembre 1959

Date

02/05/1959-14/09/1959

Cote

2214 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII

Date

21/03/1799-15/12/1799

Cote

306Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

1834-1841

Date

1834-1841

Cote

314Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Rouen.

Date

1182-1221

Cote

H1036

Résultat n°7

Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique par Jean Gobert, Charles Herpin, Adrien de Laplace, Cosme Tournel, Clément Prieur, Joseph Ridel, arpenteurs-jurés au bailliage de Gisors, Jacques Thiberge et Guillaume Hulot, arpenteurs ordinaires en la maîtrise des Eaux et Forêts de Vernon et Andely, Antoine et Jean-Baptiste Chouquet, arpenteurs-jurés aux sièges de bailliage, eaux et forêts du comté de Gournay. (Des plans figuratifs des terres arpentées accompagnent la plupart de ces procès-verbaux.).

Date

XVIIIe-1766

Cote

G607

Résultat n°8

1949-1953 (n° 4)

Date

1949-1953

Cote

2214 W 172 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

26 mai 1943 au 20 mars 1944 (5B)

Date

26/05/1943-20/03/1944

Cote

2214 W 180 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°10

1812-1824

Date

1812-1824

Cote

312Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

9 janvier au 27 décembre 1956

Date

09/01/1956-27/12/1956

Cote

2214 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

1825-1830

Date

1825-1830

Cote

308Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

5 janvier au 15 juin 1953

Date

05/01/1953-15/06/1953

Cote

2214 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°14

Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires députez par le roy pour le comté de Gisors » par Jacques Lemercier, prêtre, prieur de Saint-Léonard, à l'effet d'être maintenu dans le droit, dont ses prédécesseurs et lui jouissaient de temps immémorial, de percevoir les droits de coutume, de mesurage et de minage le jour de la Madeleine, 22 juillet, qui coincidait avec le jour du marché aux Andelys (s. d. XVIIe siècle) ; – bail à ferme de tous les droits de la foire de la Madeleine consenti par Jean-Pierre Delaplace, prieur, moyennant un prix de fermage de 46 livres et une couple de canards (1776) ; – bail à ferme des revenus du prieuré, passé par François Le Mercier, prieur, à Jacques Petit, à la charge d'entretenir la chapelle de menues réparations, d'y faire dire une messe par semaine, moyennant en outre un prix de fermage annuel de 100 livres (1642) ; – titres et baux à ferme concernant les terres du prieuré, sises aux Andelys et au Thil (XVIIe s.) ; – pièces de procédures au sujet du recouvrement des rentes foncières dues au prieuré (XVIIe s.).

Date

1546-1785

Cote

H986

Résultat n°15

3 janvier au 8 décembre 1961

Date

03/01/1961-08/12/1961

Cote

2214 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Gisors.

Date

1541

Cote

H1599

Résultat n°17

29 août au 28 décembre 1956

Date

29/08/1956-28/12/1956

Cote

2214 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°18

Convention passée entre les exécuteurs testamentaires d'Adrien Bazire et la fabrique de Bézu en exécution du testament par lequel ledit Bazire avait légué à la fabrique une somme de 30 livres tournois à la charge de faire célébrer « un obit d'une haute messe de requiem » (1617) ; – donations de diverses sommes d'argent à l'église de Bézu par Thomasse Le Bret, veuve de Nicolas Mordant (1640), Jeanne Malpièce, veuve d'Alexis Formentin et femme de Léonard d'Agincourt (1664), Jeanne Sanson, veuve de François Lespert (1644) ; – donation par Philippe Hue, ancien maître des postes de la ville de Gisors, à l'église de Bézu, « d'un grand tableau peint sur toile, dans son cadre doré, représentant La Cène », et d'une somme de 30 livres (1760).

Date

1617-1760

Cote

G411

Résultat n°19

Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830

Date

20/06/1829-18/03/1830

Cote

305Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°20

Monceaux.

Date

fin XIIe siècle

Cote

H1034