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  1. Résultat n°1

    Saint-Just.

    Date

    1317-1474

    Cote

    H1038

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Saint-Just.
  2. Résultat n°2

    1964

    Date

    1964

    Cote

    2214 W 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1964
  3. Résultat n°3

    2 mai au 14 septembre 1959

    Date

    02/05/1959-14/09/1959

    Cote

    2214 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 2 mai au 14 septembre 1959
  4. Résultat n°4

    Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII

    Date

    21/03/1799-15/12/1799

    Cote

    306Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII
  5. Résultat n°5

    1834-1841

    Date

    1834-1841

    Cote

    314Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des baux à ferme et à loyer
    • 1834-1841
  6. Résultat n°6

    Rouen.

    Date

    1182-1221

    Cote

    H1036

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Rouen.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique par Jean Gobert, Charles Herpin, Adrien de Laplace, Cosme Tournel, Clément Prieur, Joseph Ridel, arpenteurs-jurés au bailliage de Gisors, Jacques Thiberge et Guillaume Hulot, arpenteurs ordinaires en la maîtrise des Eaux et Forêts de Vernon et Andely, Antoine et Jean-Baptiste Chouquet, arpenteurs-jurés aux sièges de bailliage, eaux et forêts du comté de Gournay. (Des plans figuratifs des terres arpentées accompagnent la plupart de ces procès-verbaux.).

    Date

    XVIIIe-1766

    Cote

    G607

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Étrépagny
    • Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique...
  8. Résultat n°8

    1949-1953 (n° 4)

    Date

    1949-1953

    Cote

    2214 W 172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Répertoire général
    • 1949-1953 (n° 4)
  9. Résultat n°9

    26 mai 1943 au 20 mars 1944 (5B)

    Date

    26/05/1943-20/03/1944

    Cote

    2214 W 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes civils publics
    • 26 mai 1943 au 20 mars 1944 (5B)
  10. Résultat n°10

    1812-1824

    Date

    1812-1824

    Cote

    312Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1812-1824
  11. Résultat n°11

    9 janvier au 27 décembre 1956

    Date

    09/01/1956-27/12/1956

    Cote

    2214 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes sous signatures privées.
    • 9 janvier au 27 décembre 1956
  12. Résultat n°12

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    308Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1825-1830
  13. Résultat n°13

    5 janvier au 15 juin 1953

    Date

    05/01/1953-15/06/1953

    Cote

    2214 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 5 janvier au 15 juin 1953
  14. Résultat n°14

    Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires députez par le roy pour le comté de Gisors » par Jacques Lemercier, prêtre, prieur de Saint-Léonard, à l'effet d'être maintenu dans le droit, dont ses prédécesseurs et lui jouissaient de temps immémorial, de percevoir les droits de coutume, de mesurage et de minage le jour de la Madeleine, 22 juillet, qui coincidait avec le jour du marché aux Andelys (s. d. XVIIe siècle) ; – bail à ferme de tous les droits de la foire de la Madeleine consenti par Jean-Pierre Delaplace, prieur, moyennant un prix de fermage de 46 livres et une couple de canards (1776) ; – bail à ferme des revenus du prieuré, passé par François Le Mercier, prieur, à Jacques Petit, à la charge d'entretenir la chapelle de menues réparations, d'y faire dire une messe par semaine, moyennant en outre un prix de fermage annuel de 100 livres (1642) ; – titres et baux à ferme concernant les terres du prieuré, sises aux Andelys et au Thil (XVIIe s.) ; – pièces de procédures au sujet du recouvrement des rentes foncières dues au prieuré (XVIIe s.).

    Date

    1546-1785

    Cote

    H986

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Léonard-du-Petit-Andely
    • Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires...
  15. Résultat n°15

    3 janvier au 8 décembre 1961

    Date

    03/01/1961-08/12/1961

    Cote

    2214 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 janvier au 8 décembre 1961
  16. Résultat n°16

    Gisors.

    Date

    1541

    Cote

    H1599

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Bourgout
    • Gisors.
  17. Résultat n°17

    29 août au 28 décembre 1956

    Date

    29/08/1956-28/12/1956

    Cote

    2214 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 29 août au 28 décembre 1956
  18. Résultat n°18

    Convention passée entre les exécuteurs testamentaires d'Adrien Bazire et la fabrique de Bézu en exécution du testament par lequel ledit Bazire avait légué à la fabrique une somme de 30 livres tournois à la charge de faire célébrer « un obit d'une haute messe de requiem » (1617) ; – donations de diverses sommes d'argent à l'église de Bézu par Thomasse Le Bret, veuve de Nicolas Mordant (1640), Jeanne Malpièce, veuve d'Alexis Formentin et femme de Léonard d'Agincourt (1664), Jeanne Sanson, veuve de François Lespert (1644) ; – donation par Philippe Hue, ancien maître des postes de la ville de Gisors, à l'église de Bézu, « d'un grand tableau peint sur toile, dans son cadre doré, représentant La Cène », et d'une somme de 30 livres (1760).

    Date

    1617-1760

    Cote

    G411

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bézu-le-Long
    • Convention passée entre les exécuteurs testamentaires...
  19. Résultat n°19

    Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830

    Date

    20/06/1829-18/03/1830

    Cote

    305Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830
  20. Résultat n°20

    Monceaux.

    Date

    fin XIIe siècle

    Cote

    H1034

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Monceaux.
  21. Résultat n°21

    Courcelles.

    Date

    1231

    Cote

    H1388

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye du Trésor (Ordre de Cîteaux)
    • Courcelles.
  22. Résultat n°22

    An VII-an XIV

    Date

    1798-1805

    Cote

    308Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • An VII-an XIV
  23. Résultat n°23

    1968-1970

    Date

    1968-1970

    Cote

    2214 W 168 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • 1968-1970
  24. Résultat n°24

    Procès-verbal des réparations à faire en l'église de Doudeauville, dressé par Julien Huet, conseiller du Roi, lieutenant-général au bailliage de Gisors, assisté de Nicolas Nepveu, commis au greffe dudit bailliage (1667) ; – rôles delà taxe des pauvres de la paroisse de Doudeauville, dressées en 1693 et en 1709 ; marchés passés par la fabrique ; avec Louis Chevalier, maître menuisier, demeurant au Thil, « pour faire une contretable à la chapelle de Saint-Nicolas » (1720), – avec Charles Morel, fondeur de cloches, demeurant à Trie-le-Château, pour la refonte de la troisième cloche de l'église (1747), – avec Nicolas Osmont, maître menuisier de la paroisse du Goudray « pour faire une ontretable neuve à la chapelle de la Sainte-Vierge, conforme à celle de la chapelle de Saint-Adrien » (1777) et « une chaire à prêcher conforme à celle du Thil (1778), – avec le sieur Armand, menuisier au Coudray, « pour faire un tombeau au maître-autel de l'église » (1779) ; – ordonnance de visite de l'église de Doudeauville, rendue par l'archevêque de Rouen en 1716 : « Exhortons le sieur curé à aviser aux moyens d'établir une maistresse d'école pour les petites filles. ».

    Date

    1622-1783

    Cote

    G574

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Doudeauville
    • Procès-verbal des réparations à faire en l'église de...
  25. Résultat n°25

    Éragny.

    Date

    1605-1788

    Cote

    H1449

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Annonciades de Gisors
    • Éragny.
  26. Résultat n°26

    Requête adressée à l'archevêque de Rouen par Jean Chevalier, curé du Thil, Jacques Jubert, seigneur et patron de la paroisse, et par les habitants, à l'effet d'obtenir l'autorisation de déplacer deux des autels de l'église du Thil, qui devait être agrandie. Ordonnance conforme de R. Le Cornier, vicaire général (1653) ; – marché passé par l'assemblée des trésoriers et des habitants avec Jacques Dumont, maçon, demeurant à Richeville, pour la construction d'une tour à l'église moyennant le prix de 800 livres (1776) ; – procès-verbal de visite des travaux de charpente du clocher, du beffroi et de la lanterne nouvellement construits, dressé par Jean-Baptiste Brunet, maître charpentier à Étrépagny, et par Nicolas Blot, maître charpentier à Dauvet-Mainneville, experts nommés par sentence du bailliage de Gisors (1780).

    Date

    1653-1780

    Cote

    G1315

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Thil
    • Requête adressée à l'archevêque de Rouen par Jean Chevalier,...
  27. Résultat n°27

    3 novembre au 29 décembre 1965

    Date

    03/11/1965-29/12/1965

    Cote

    2214 W 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 3 novembre au 29 décembre 1965
  28. Résultat n°28

    1968

    Date

    1968

    Cote

    2214 W 143 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1968
  29. Résultat n°29

    Du 5 février 1831 au 22 novembre 1831

    Date

    05/02/1831-22/11/1831

    Cote

    306Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 5 février 1831 au 22 novembre 1831
  30. Résultat n°30

    Privilèges du chapitre.

    Date

    1320-1409

    Cote

    G51

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Privilèges du chapitre.
  31. Résultat n°31

    Décret des biens de Jehan de La Fosse, avocat à Gisors

    Date

    1613-1615

    Cote

    10 B 551 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Vicomté
    • Procédures, saisies, successions
    • Décret des biens de Jehan de La Fosse, avocat à Gisors
  32. Résultat n°32

    1947-1949 (n° 3)

    Date

    1947-1949

    Cote

    2214 W 171 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Répertoire général
    • 1947-1949 (n° 3)
  33. Résultat n°33

    Vidimus (1220) par Robert II Poulain, archevêque de Rouen, d'un accord par lequel l'abbaye de Marmoutier avait concédé à Gilbert, curé de Vesly, un emplacement situé près de l'église paroissiale, où avait existé autrefois un prieuré de religieux, pour y construire une maison dont ledit Gilbert devait avoir la jouissance pendant sa vie et qui, après sa mort, devait faire retour à l'abbaye (1219) ; – baux à ferme « de la ferme, du fief, terre et seigneurie de la Grange-à-1'Abbé, seize à Vély, baillage de Gisors, membre despendant de la manse conventuelle ou pitancerie de l'abbaye de Marmoutier, se consistant en une grange seigneuriale, cour et jardins et vingt acres de terre ou environ, en domaine non fieffé, cens et rentes seigneurialles, droits de champarts, ventes, traiziesmes, reliefs, amendes et généralle-ment tout ce quy despend dudit fief, » passés moyennant un prix de fermage annuel de 500 livres en 1643, de 650 livres 1648, de 950 livres en l661 et de 800 livres en 1671 ; – comptes de recettes et de dépenses, avec pièces justificatives, rendus aux procureurs de l'abbaye de Marmoutier par les fermiers généraux de la terre et du fief de la Grange-à-l'Abbé, sise à Vesly (1725-1759).

    Date

    1219-1769

    Cote

    H1049

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Vesly
    • Vidimus (1220) par Robert II Poulain, archevêque de...
  34. Résultat n°34

    3 janvier au 29 avril 1955

    Date

    03/01/1955-29/04/1955

    Cote

    2214 W 60 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 3 janvier au 29 avril 1955
  35. Résultat n°35

    5 janvier au 5 mai 1970

    Date

    05/01/1970-05/05/1970

    Cote

    2214 W 44 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 5 janvier au 5 mai 1970
  36. Résultat n°36

    1962

    Date

    1962

    Cote

    2214 W 136 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1962
  37. Résultat n°37

    Du 12 octobre 1818 au 19 novembre 1821

    Date

    12/10/1818-19/11/1821

    Cote

    307Q/5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Déclarations de mutation par décès
    • Du 12 octobre 1818 au 19 novembre 1821
  38. Résultat n°38

    2 janvier au 13 avril 1957

    Date

    02/01/1957-13/04/1957

    Cote

    2214 W 66 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 2 janvier au 13 avril 1957
  39. Résultat n°39

    1961

    Date

    1961

    Cote

    2214 W 135 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1961
  40. Résultat n°40

    Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors, siège de Vernon, de la donation faite en 1692 à la fabrique d'Andely, par les héritiers du sieur Duval de Franville, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, de 14 pièces de terre situées à Nézé, Mézières, Surcy, Panilleuse et Hennesis (1697) ; – baux des mêmes terres, passés par la fabrique en 1693, 1694, 1703, 1710, 1720, 1739 et 1748 ; – aveux des mêmes terres rendus au marquisat de Clère-Panilleuse (XVIIIe siècle).

    Date

    1697-1734

    Cote

    G322

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Andely
    • Notre-Dame d'Andely
    • Procès-verbal d'insinuation au bailliage de Gisors,...
  41. Résultat n°41

    Gisors et Bezu.

    Date

    1242-1779

    Cote

    H1255

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux de femmes
    • Abbaye de Fontaine-Guérard (Ordre de Cîteaux)
    • Gisors et Bezu.
  42. Résultat n°42

    26 août au 29 octobre 1965

    Date

    26/08/1965-29/10/1965

    Cote

    2214 W 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 26 août au 29 octobre 1965
  43. Résultat n°43

    2 janvier au 21 juillet 1952

    Date

    02/01/1952-21/07/1952

    Cote

    2214 W 19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 21 juillet 1952
  44. Résultat n°44

    J à Z

    Date

    1970

    Cote

    2214 W 53 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Fiches décès
    • J à Z
  45. Résultat n°45

    1953

    Date

    1953

    Cote

    2214 W 159 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • 1953
  46. Résultat n°46

    2 janvier au 24 décembre 1964

    Date

    02/01/1964-24/12/1964

    Cote

    2214 W 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 2 janvier au 24 décembre 1964
  47. Résultat n°47

    Saint-Marcel.

    Date

    1294-1587

    Cote

    H1039

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Saint-Marcel.
  48. Résultat n°48

    1967

    Date

    1967

    Cote

    2214 W 142 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1967
  49. Résultat n°49

    26 juin au 24 août 1965

    Date

    26/06/1965-24/08/1965

    Cote

    2214 W 99 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 26 juin au 24 août 1965
  50. Résultat n°50

    1er avril au 24 juin 1966

    Date

    01/04/1966-24/06/1966

    Cote

    2214 W 103 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 1er avril au 24 juin 1966
  51. Résultat n°51

    Du 4 octobre 1808 au 12 septembre 1809

    Date

    04/10/1808-12/09/1809

    Cote

    305Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 4 octobre 1808 au 12 septembre 1809
  52. Résultat n°52

    16 octobre au 26 décembre 1969

    Date

    16/10/1969-26/12/1969

    Cote

    2214 W 118 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 16 octobre au 26 décembre 1969
  53. Résultat n°53

    Confrérie de Notre-Dame-de-l'Assomption.

    Date

    1676-1678

    Cote

    G1640

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Gisors
    • Confrérie de Notre-Dame-de-l'Assomption.
  54. Résultat n°54

    Du 18 septembre 1824 au 18 décembre 1826

    Date

    18/09/1824-18/12/1826

    Cote

    306Q/9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 18 septembre 1824 au 18 décembre 1826
  55. Résultat n°55

    3 janvier au 30 avril 1962

    Date

    03/01/1962-30/04/1962

    Cote

    2214 W 84 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 3 janvier au 30 avril 1962
  56. Résultat n°56

    2 octobre au 27 décembre 1963

    Date

    02/10/1963-27/12/1963

    Cote

    2214 W 91 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 2 octobre au 27 décembre 1963
  57. Résultat n°57

    Titres d'une rente de 50 sous due aux Chartreux par les héritiers ou représentants de René Le Roy, exempt en la maréchaussée de Gisors, fils de Jacques Le Roy, procureur au Présidial d'Andely et depuis greffier à Gisors (1565-1675) ; – saisies opérées sur les biens de Romain Andrieu, fils de François, demeurant à Port-Mort, débiteur envers la Chartreuse d'une rente de 4 livres (1675-1695) ; – quittance d'une somme de 1,806 livres délivrée aux Chartreux par Pierre Leseulle, « contre-maître en la manufacture de draps à Évreux, y demeurant, paroisse Saint-Gilles », pour le rachat et remboursement de deux rentes hypothéquées créées en 1775 et 1780 au profit de Jacques Saunier (1785).

    Date

    1565-1785

    Cote

    H1140

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Chartreuse de Bourbon-lès-Gaillon
    • Titres d'une rente de 50 sous due aux Chartreux par...
  58. Résultat n°58

    Confrérie de Notre-Dame-de-l'Assomption.

    Date

    1643

    Cote

    G1639

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Confréries
    • Gisors
    • Confrérie de Notre-Dame-de-l'Assomption.
  59. Résultat n°59

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    2214 W 129 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1954-1955
  60. Résultat n°60

    Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements du département. Bataillons communaux d'Evreux, Verneuil, Vernon, les Andelys, Gisors, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Nonancourt. Election des chefs de bataillon et porte-drapeaux : Montfort, Pont-Audemer, Bourgtheroulde, Routot, Cormeilles, Saint-Georges.

    Date

    1837

    Cote

    4R158/1-2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : GARDE NATIONALE ET AUTRES CORPS SPECIAUX
    • GARDE NATIONALE
    • MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE
    • ELECTIONS
    • Renouvellement de 1837.
    • Elections des officiers : procès-verbaux d'élection,...
    • Bataillons cantonaux pour tous les arrondissements...
  61. Résultat n°61

    29 octobre au 30 décembre 1959

    Date

    29/10/1959-30/12/1959

    Cote

    2214 W 76 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 29 octobre au 30 décembre 1959
  62. Résultat n°62

    Sainte-Geneviève-lès-Gasny.

    Date

    1709-1715

    Cote

    H1037

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Sainte-Geneviève-lès-Gasny.
  63. Résultat n°63

    Copie des lettres de privilège d'évocation au Grand-Conseil du roi accordées à l'ordre de Prémontré par Louis XV (1718) et d'un exploit d'assignation devant cette juridiction signifié à Jacques Godin, laboureur à Orvaux, à la requête de Jean-Baptiste de Lo, prieur d'Abbecourt, ordre de Prémontré, y demeurant, et prieur titulaire de la chapelle de Saint-Blaise du Tilleul-Gibon, paroisse de Nogent-le-Sec, « pour se voir condamner à rendre et restituer bien quatre à cinq pieds de long de terrain que ledit Jacques Godin a entrepris au delà du borné sur le bout et largeur de dix-sept sellions d'une pièce de terre appartenante audit sieur prieur de Saint-Blaise, seize audit lieu du Thilleul-Gibon. ».

    Date

    1729

    Cote

    H1048

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré du Tilleul-Gibon
    • Copie des lettres de privilège d'évocation au Grand-Conseil...
  64. Résultat n°64

    Tourny.

    Date

    1405-1775

    Cote

    H1042

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Tourny.
  65. Résultat n°65

    Titres de propriété et aveux de plusieurs pièces de terre situées sur les territoires de Gisors et d'Éragny, acquises par les Carmélites de Pontoise de Denis Le Monnier, écuyer, sieur des Boullards, président en l'Élection de Gisors, moyennant une somme de 10 000 livres tournois, par contrat du 22 octobre 1642.

    Date

    1642-1787

    Cote

    H1521

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Carmélites de Pontoise
    • Titres de propriété et aveux de plusieurs pièces de...
  66. Résultat n°66

    1957

    Date

    1957

    Cote

    2214 W 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1957
  67. Résultat n°67

    30 juin au 8 octobre 1958

    Date

    30/06/1958-08/10/1958

    Cote

    2214 W 71 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 30 juin au 8 octobre 1958
  68. Résultat n°68

    Vernon.

    Date

    1607-1778

    Cote

    H1589

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Congrégation de Notre-Dame de Vernon
    • Vernon.
  69. Résultat n°69

    Du 17 février 1817 au 29 avril 1818

    Date

    17/02/1817-29/04/1818

    Cote

    305Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 17 février 1817 au 29 avril 1818
  70. Résultat n°70

    Tessancourt.

    Date

    1250

    Cote

    H1040

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Tessancourt.
  71. Résultat n°71

    Du 25 novembre 1822 au 3 novembre 1823

    Date

    25/11/1822-03/11/1823

    Cote

    305Q/11 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 25 novembre 1822 au 3 novembre 1823
  72. Résultat n°72

    Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux, contenant, dit une ancienne cote d'inventaire, « copies et vidimus de chartes et actes postérieurs faits en conséquence pour la conservation des biens, droits, privilèges et franchises du chapitre d'Évreux. ».

    Date

    XIIe-1455

    Cote

    G124

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre épiscopal d'Évreux
    • Troisième cartulaire du chapitre épiscopal d'Évreux,...
  73. Résultat n°73

    3 janvier au 4 juillet 1968

    Date

    03/01/1968-04/07/1968

    Cote

    2214 W 40 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 janvier au 4 juillet 1968
  74. Résultat n°74

    Du 3 novembre 1823 au 2 novembre 1824

    Date

    03/11/1823-02/11/1824

    Cote

    305Q/12 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 3 novembre 1823 au 2 novembre 1824
  75. Résultat n°75

    1963

    Date

    1963

    Cote

    2214 W 137 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1963
  76. Résultat n°76

    Du 2 novembre 1824 au 19 septembre 1825

    Date

    02/11/1824-19/09/1825

    Cote

    305Q/13 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 2 novembre 1824 au 19 septembre 1825
  77. Résultat n°77

    Pièces de procédures, ajournements, appointements et sentences interlocutoires rendues ou produites devant les juridictions d'Andely, de Bacqueville et de Gisors dans les causes pendantes entre divers particuliers et les religieux de Mortemer poursuivant le recouvrement d'arrérages de rentes dues à l'abbaye, etc. (XVe-XVIe siècles).

    Date

    1427-1694

    Cote

    H661

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Abbaye de Mortemer (Ordre des Cîteaux)
    • Pièces de procédures, ajournements, appointements et...
  78. Résultat n°78

    Autorisation accordée aux Cordeliers en audience du bailliage de Gisors, siège de Vernon, du consentement des officiers du Roi et des habitants de la ville de Vernon, « de prendre dedans le cours du ru dudit Vernon passant par devant le mur du jardin desdits frères, où soulloit avoir vignes, la grosseur ou largeur d'eau d'une bonde à muid pour icelle eau être conduite par dessous le pavement de la rue de la porte de Bisy et entrer dessous le mur desdits frères, laquelle eau sera par iceux frères reçue en deux auges de pierre ou de bois, tenant chacune une queue au moins, l'une d'icelle mise près l'entrée d'icelle eaue et l'autre auge prés l'issue, sans faire autre retenue en quelque manière que ce soit. ».

    Date

    1505

    Cote

    H1165

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés d'hommes
    • Cordeliers de Vernon
    • Autorisation accordée aux Cordeliers en audience du...
  79. Résultat n°79

    1948

    Date

    1948

    Cote

    2214 W 154 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • 1948
  80. Résultat n°80

    3 janvier au 31 mars 1966

    Date

    03/01/1966-31/03/1966

    Cote

    2214 W 102 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 3 janvier au 31 mars 1966