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  1. Résultat n°1

    Saint-Just.

    Date

    1317-1474

    Cote

    H1038

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Saint-Just.
  2. Résultat n°2

    1964

    Date

    1964

    Cote

    2214 W 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes déposés
    • 1964
  3. Résultat n°3

    2 mai au 14 septembre 1959

    Date

    02/05/1959-14/09/1959

    Cote

    2214 W 74 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 2 mai au 14 septembre 1959
  4. Résultat n°4

    Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII

    Date

    21/03/1799-15/12/1799

    Cote

    306Q/1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes sous seing privé
    • Du 1er germinal an VII au 24 frimaire an VIII
  5. Résultat n°5

    1834-1841

    Date

    1834-1841

    Cote

    314Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des baux à ferme et à loyer
    • 1834-1841
  6. Résultat n°6

    Rouen.

    Date

    1182-1221

    Cote

    H1036

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Rouen.
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique par Jean Gobert, Charles Herpin, Adrien de Laplace, Cosme Tournel, Clément Prieur, Joseph Ridel, arpenteurs-jurés au bailliage de Gisors, Jacques Thiberge et Guillaume Hulot, arpenteurs ordinaires en la maîtrise des Eaux et Forêts de Vernon et Andely, Antoine et Jean-Baptiste Chouquet, arpenteurs-jurés aux sièges de bailliage, eaux et forêts du comté de Gournay. (Des plans figuratifs des terres arpentées accompagnent la plupart de ces procès-verbaux.).

    Date

    XVIIIe-1766

    Cote

    G607

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Étrépagny
    • Procès-verbaux d'arpentage des terres de la fabrique...
  8. Résultat n°8

    1949-1953 (n° 4)

    Date

    1949-1953

    Cote

    2214 W 172 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Répertoire général
    • 1949-1953 (n° 4)
  9. Résultat n°9

    26 mai 1943 au 20 mars 1944 (5B)

    Date

    26/05/1943-20/03/1944

    Cote

    2214 W 180 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Actes civils publics
    • 26 mai 1943 au 20 mars 1944 (5B)
  10. Résultat n°10

    1812-1824

    Date

    1812-1824

    Cote

    312Q/2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des contrats de mariages
    • 1812-1824
  11. Résultat n°11

    9 janvier au 27 décembre 1956

    Date

    09/01/1956-27/12/1956

    Cote

    2214 W 119 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes sous signatures privées.
    • 9 janvier au 27 décembre 1956
  12. Résultat n°12

    1825-1830

    Date

    1825-1830

    Cote

    308Q/6 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Tables et répertoires
    • Tables des vendeurs
    • 1825-1830
  13. Résultat n°13

    5 janvier au 15 juin 1953

    Date

    05/01/1953-15/06/1953

    Cote

    2214 W 56 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 5 janvier au 15 juin 1953
  14. Résultat n°14

    Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires députez par le roy pour le comté de Gisors » par Jacques Lemercier, prêtre, prieur de Saint-Léonard, à l'effet d'être maintenu dans le droit, dont ses prédécesseurs et lui jouissaient de temps immémorial, de percevoir les droits de coutume, de mesurage et de minage le jour de la Madeleine, 22 juillet, qui coincidait avec le jour du marché aux Andelys (s. d. XVIIe siècle) ; – bail à ferme de tous les droits de la foire de la Madeleine consenti par Jean-Pierre Delaplace, prieur, moyennant un prix de fermage de 46 livres et une couple de canards (1776) ; – bail à ferme des revenus du prieuré, passé par François Le Mercier, prieur, à Jacques Petit, à la charge d'entretenir la chapelle de menues réparations, d'y faire dire une messe par semaine, moyennant en outre un prix de fermage annuel de 100 livres (1642) ; – titres et baux à ferme concernant les terres du prieuré, sises aux Andelys et au Thil (XVIIe s.) ; – pièces de procédures au sujet du recouvrement des rentes foncières dues au prieuré (XVIIe s.).

    Date

    1546-1785

    Cote

    H986

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Saint-Léonard-du-Petit-Andely
    • Requête adressée à « Nos Seigneurs les commissaires...
  15. Résultat n°15

    3 janvier au 8 décembre 1961

    Date

    03/01/1961-08/12/1961

    Cote

    2214 W 31 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Déclarations de mutation par décès
    • 3 janvier au 8 décembre 1961
  16. Résultat n°16

    Gisors.

    Date

    1541

    Cote

    H1599

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres militaires religieux
    • Commanderie de Bourgout
    • Gisors.
  17. Résultat n°17

    29 août au 28 décembre 1956

    Date

    29/08/1956-28/12/1956

    Cote

    2214 W 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série W)
    • Bureau de Gisors
    • Extraits d'actes notariés
    • 29 août au 28 décembre 1956
  18. Résultat n°18

    Convention passée entre les exécuteurs testamentaires d'Adrien Bazire et la fabrique de Bézu en exécution du testament par lequel ledit Bazire avait légué à la fabrique une somme de 30 livres tournois à la charge de faire célébrer « un obit d'une haute messe de requiem » (1617) ; – donations de diverses sommes d'argent à l'église de Bézu par Thomasse Le Bret, veuve de Nicolas Mordant (1640), Jeanne Malpièce, veuve d'Alexis Formentin et femme de Léonard d'Agincourt (1664), Jeanne Sanson, veuve de François Lespert (1644) ; – donation par Philippe Hue, ancien maître des postes de la ville de Gisors, à l'église de Bézu, « d'un grand tableau peint sur toile, dans son cadre doré, représentant La Cène », et d'une somme de 30 livres (1760).

    Date

    1617-1760

    Cote

    G411

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Bézu-le-Long
    • Convention passée entre les exécuteurs testamentaires...
  19. Résultat n°19

    Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830

    Date

    20/06/1829-18/03/1830

    Cote

    305Q/19 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Enregistrement (série Q) - supplément
    • Bureau de Gisors
    • Registres de recettes ou de formalités
    • Actes civils publics
    • Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830
  20. Résultat n°20

    Monceaux.

    Date

    fin XIIe siècle

    Cote

    H1034

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Monceaux.