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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1775

    Date

    1775

    Cote

    10 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
    • 1775
  2. Résultat n°2

    1661

    Date

    1661

    Cote

    10 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1661
  3. Résultat n°3

    1657

    Date

    1657

    Cote

    10 B 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence
    • 1657
  4. Résultat n°4

    mai-octobre 1683

    Date

    mai-octobre 1683

    Cote

    10 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • mai-octobre 1683
  5. Résultat n°5

    1657

    Date

    1657

    Cote

    10 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1657
  6. Résultat n°6

    Constitutions de rentes, procurations et autorisations

    Date

    1722-1762

    Cote

    10 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures civiles
    • Constitutions de rentes, procurations et autorisations
  7. Résultat n°7

    (1722-1727, 1718-1727)

    Date

    1718-1727

    Cote

    10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
    • (1722-1727, 1718-1727)
  8. Résultat n°8

    1688

    Date

    1688

    Cote

    10 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence
    • 1688
  9. Résultat n°9

    Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville

    Date

    1583

    Cote

    10 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures civiles
    • Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville
  10. Résultat n°10

    Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles

    Date

    1767-1771

    Cote

    10 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles
  11. Résultat n°11

    mai-novembre 1646

    Date

    mai-novembre 1646

    Cote

    10 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • mai-novembre 1646
  12. Résultat n°12

    Minutes de sentence civiles

    Date

    1740-1744

    Cote

    10 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles
  13. Résultat n°13

    février-novembre 1770

    Date

    février-novembre 1770

    Cote

    10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1770
  14. Résultat n°14

    1688-janvier 1689

    Date

    1688-janvier 1689

    Cote

    10 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1688-janvier 1689
  15. Résultat n°15

    Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx

    Date

    1669

    Cote

    10 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx
  16. Résultat n°16

    1755-1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    10 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles et criminelles
    • 1755-1756
  17. Résultat n°17

    janvier-octobre 1767

    Date

    janvier-octobre 1767

    Cote

    10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-octobre 1767
  18. Résultat n°18

    Réglementation générale et particulière et procédures concernant la compétence des officiers du bailliage, arrêté du Conseil d'Etat, ordonnances, mémoires et notes, correspondance

    Date

    1583-1730

    Cote

    10 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Réglementation générale et particulière et procédures...
  19. Résultat n°19

    1782

    Date

    1782

    Cote

    10 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
    • 1782
  20. Résultat n°20

    1725-1736

    Date

    1725-1736

    Cote

    10 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Enregistrement des Présentations des bailliage, vicomté...
    • 1725-1736