Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
10 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1775
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
  • 1775
Résultat n°2
Cote
10 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1661
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Plumif civil
  • 1661
Résultat n°3
Cote
10 B 138 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1657
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence
  • 1657
Résultat n°4
Cote
10 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-octobre 1683
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Plumif civil
  • mai-octobre 1683
Résultat n°5
Cote
10 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1657
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Plumif civil
  • 1657
Résultat n°6
Cote
10 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1762
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Pièces se rattachant aux procédures civiles
  • Constitutions de rentes, procurations et autorisations
Résultat n°7
Cote
10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1718-1727
Lieu
Gisors — Bailliage, Sérifontaine (Oise), fabrique, Vernon
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures civiles
  • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
  • (1722-1727, 1718-1727)
Résultat n°8
Cote
10 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence
  • 1688
Résultat n°9
Cote
10 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1583
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Pièces se rattachant aux procédures civiles
  • Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville
Résultat n°10
Cote
10 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1767-1771
Lieu
Gisors — Bailliage, Neaufles-Saint-Martin — Hôpital
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles
Résultat n°11
Cote
10 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-novembre 1646
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Plumif civil
  • mai-novembre 1646
Résultat n°12
Cote
10 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1740-1744
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence civiles
Résultat n°13
Cote
10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février-novembre 1770
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • février-novembre 1770
Résultat n°14
Cote
10 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1688-janvier 1689
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Plumif civil
  • 1688-janvier 1689
Résultat n°15
Cote
10 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1669
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx
Résultat n°16
Cote
10 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1755-1756
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence civiles et criminelles
  • 1755-1756
Résultat n°17
Cote
10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
janvier-octobre 1767
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Contrôle des actes et insinuations
  • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
  • janvier-octobre 1767
Résultat n°18
Cote
10 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1583-1730
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Actes généraux du greffe et domaine
  • Réglementation générale et particulière et procédures...
Résultat n°19
Cote
10 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1782
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Sentences et jugements civils et criminels
  • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
  • 1782
Résultat n°20
Cote
10 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1725-1736
Lieu
Gisors — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Actes généraux du greffe et domaine
  • Enregistrement des Présentations des bailliage, vicomté...
  • 1725-1736