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  1. Résultat n°1

    1775

    Date

    1775

    Cote

    10 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
    • 1775
  2. Résultat n°2

    1661

    Date

    1661

    Cote

    10 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1661
  3. Résultat n°3

    1657

    Date

    1657

    Cote

    10 B 138 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence
    • 1657
  4. Résultat n°4

    mai-octobre 1683

    Date

    mai-octobre 1683

    Cote

    10 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • mai-octobre 1683
  5. Résultat n°5

    1657

    Date

    1657

    Cote

    10 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1657
  6. Résultat n°6

    Constitutions de rentes, procurations et autorisations

    Date

    1722-1762

    Cote

    10 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures civiles
    • Constitutions de rentes, procurations et autorisations
  7. Résultat n°7

    (1722-1727, 1718-1727)

    Date

    1718-1727

    Cote

    10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
    • (1722-1727, 1718-1727)
  8. Résultat n°8

    1688

    Date

    1688

    Cote

    10 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence
    • 1688
  9. Résultat n°9

    Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville

    Date

    1583

    Cote

    10 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures civiles
    • Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville
  10. Résultat n°10

    Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles

    Date

    1767-1771

    Cote

    10 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles
  11. Résultat n°11

    mai-novembre 1646

    Date

    mai-novembre 1646

    Cote

    10 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • mai-novembre 1646
  12. Résultat n°12

    Minutes de sentence civiles

    Date

    1740-1744

    Cote

    10 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles
  13. Résultat n°13

    février-novembre 1770

    Date

    février-novembre 1770

    Cote

    10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1770
  14. Résultat n°14

    1688-janvier 1689

    Date

    1688-janvier 1689

    Cote

    10 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • 1688-janvier 1689
  15. Résultat n°15

    Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx

    Date

    1669

    Cote

    10 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx
  16. Résultat n°16

    1755-1756

    Date

    1755-1756

    Cote

    10 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles et criminelles
    • 1755-1756
  17. Résultat n°17

    janvier-octobre 1767

    Date

    janvier-octobre 1767

    Cote

    10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • janvier-octobre 1767
  18. Résultat n°18

    Réglementation générale et particulière et procédures concernant la compétence des officiers du bailliage, arrêté du Conseil d'Etat, ordonnances, mémoires et notes, correspondance

    Date

    1583-1730

    Cote

    10 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Réglementation générale et particulière et procédures...
  19. Résultat n°19

    1782

    Date

    1782

    Cote

    10 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
    • 1782
  20. Résultat n°20

    1725-1736

    Date

    1725-1736

    Cote

    10 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Enregistrement des Présentations des bailliage, vicomté...
    • 1725-1736
  21. Résultat n°21

    Guy de Chaumont, marquis d'Orbec, seigneur de Guitry

    Date

    1716-1786

    Cote

    10 B 268 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Guy de Chaumont, marquis d'Orbec, seigneur de Guitry
  22. Résultat n°22

    novembre 1666-juin 1668

    Date

    novembre 1666-juin 1668

    Cote

    10 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • novembre 1666-juin 1668
  23. Résultat n°23

    1766-1767

    Date

    1766-1767

    Cote

    10 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles et criminelles
    • 1766-1767
  24. Résultat n°24

    octobre 1680-1681

    Date

    octobre 1680-1681

    Cote

    10 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • octobre 1680-1681
  25. Résultat n°25

    février-novembre 1755

    Date

    février-novembre 1755

    Cote

    10 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • février-novembre 1755
  26. Résultat n°26

    Accord concernant la construction d'un banc de distinction réservé aux officiers de justice dans l'église de Gisors

    Date

    1731-1739

    Cote

    10 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Accord concernant la construction d'un banc de distinction...
  27. Résultat n°27

    Comptes de successions diverses, blâmes, contredits et oppositions

    Date

    1664-1672

    Cote

    10 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Comptes de successions diverses, blâmes, contredits...
  28. Résultat n°28

    octobre 1744-février 1751

    Date

    octobre 1744-février 1751

    Cote

    10 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • octobre 1744-février 1751
  29. Résultat n°29

    octobre 1782-novembre 1790

    Date

    octobre 1782-novembre 1790

    Cote

    10 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Plumif des productions
    • octobre 1782-novembre 1790
  30. Résultat n°30

    mars 1725-août 1731

    Date

    mars 1725-août 1731

    Cote

    10 B 106 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • mars 1725-août 1731
  31. Résultat n°31

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Date

    nivôse an II-vendémiaire an III

    Cote

    10 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, police et administraon
    • Contrôle des actes et insinuations
    • insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
    • nivôse an II-vendémiaire an III
  32. Résultat n°32

    1671-1673

    Date

    1671-1673

    Cote

    10 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes criminelles
    • Plumif
    • Plumif des expédions et jugements
    • 1671-1673
  33. Résultat n°33

    (1712-1713, 1665-1713)

    Date

    1665-1713

    Cote

    10 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Procédures diverses closes entre 1700 et 1718 et pièces...
    • (1712-1713, 1665-1713)
  34. Résultat n°34

    Correspondance personnelle et professionnelle adressée à Baratte, procureur au bailliage de Gisors

    Date

    1783-1786

    Cote

    10 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Pièces se rattachant aux procédures civiles
    • Correspondance personnelle et professionnelle adressée...
  35. Résultat n°35

    août 1707-février 1709

    Date

    août 1707-février 1709

    Cote

    10 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • août 1707-février 1709
  36. Résultat n°36

    octobre 1645-mai 1646

    Date

    octobre 1645-mai 1646

    Cote

    10 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Plumif civil
    • octobre 1645-mai 1646
  37. Résultat n°37

    1649

    Date

    1649

    Cote

    10 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence
    • 1649
  38. Résultat n°38

    1786

    Date

    1786

    Cote

    10 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Sentences et jugements civils et criminels
    • Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
    • 1786
  39. Résultat n°39

    Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors (puis du tribunal du district des Andelys séant à Gisors)

    Date

    novembre 1789-octobre 1793

    Cote

    10 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Régie des consignaons
    • Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
  40. Résultat n°40

    Sentence d'adjudication finale

    Date

    1790

    Cote

    10 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
    • Sentence d'adjudication finale