Gisors — Bailliage

Résultat n°1
1775

Date

1775

Cote

10 B 208 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
- 1775
Résultat n°2
1661

Date

1661

Cote

10 B 65 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- 1661
Résultat n°3
1657

Date

1657

Cote

10 B 138 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1657
Résultat n°4
mai-octobre 1683

Date

mai-octobre 1683

Cote

10 B 81 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- mai-octobre 1683
Résultat n°5
1657

Date

1657

Cote

10 B 61 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- 1657
Résultat n°6
Constitutions de rentes, procurations et autorisations

Date

1722-1762

Cote

10 B 343 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Pièces se rattachant aux procédures civiles
- Constitutions de rentes, procurations et autorisations
Résultat n°7
(1722-1727, 1718-1727)

Date

1718-1727

Cote

10 B 256 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces...
- (1722-1727, 1718-1727)
Résultat n°8
1688

Date

1688

Cote

10 B 164 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1688
Résultat n°9
Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville

Date

1583

Cote

10 B 341 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Pièces se rattachant aux procédures civiles
- Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville
Résultat n°10
Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles

Date

1767-1771

Cote

10 B 456 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles
Résultat n°11
mai-novembre 1646

Date

mai-novembre 1646

Cote

10 B 49 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- mai-novembre 1646
Résultat n°12
Minutes de sentence civiles

Date

1740-1744

Cote

10 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles
Résultat n°13
février-novembre 1770

Date

février-novembre 1770

Cote

10 B 389 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- février-novembre 1770
Résultat n°14
1688-janvier 1689

Date

1688-janvier 1689

Cote

10 B 86 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- 1688-janvier 1689
Résultat n°15
Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx

Date

1669

Cote

10 B 281 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Saisies et consignaons
- Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx
Résultat n°16
1755-1756

Date

1755-1756

Cote

10 B 200 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles et criminelles
- 1755-1756
Résultat n°17
janvier-octobre 1767

Date

janvier-octobre 1767

Cote

10 B 386 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- janvier-octobre 1767
Résultat n°18
Réglementation générale et particulière et procédures concernant la compétence des officiers du bailliage, arrêté du Conseil d'Etat, ordonnances, mémoires et notes, correspondance

Date

1583-1730

Cote

10 B 4 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Réglementation générale et particulière et procédures...
Résultat n°19
1782

Date

1782

Cote

10 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
- 1782
Résultat n°20
1725-1736

Date

1725-1736

Cote

10 B 14 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Enregistrement des Présentations des bailliage, vicomté...
- 1725-1736
Résultat n°21
Guy de Chaumont, marquis d'Orbec, seigneur de Guitry

Date

1716-1786

Cote

10 B 268 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Guy de Chaumont, marquis d'Orbec, seigneur de Guitry
Résultat n°22
novembre 1666-juin 1668

Date

novembre 1666-juin 1668

Cote

10 B 70 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- novembre 1666-juin 1668
Résultat n°23
1766-1767

Date

1766-1767

Cote

10 B 204 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles et criminelles
- 1766-1767
Résultat n°24
octobre 1680-1681

Date

octobre 1680-1681

Cote

10 B 79 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- octobre 1680-1681
Résultat n°25
février-novembre 1755

Date

février-novembre 1755

Cote

10 B 374 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- février-novembre 1755
Résultat n°26
Accord concernant la construction d'un banc de distinction réservé aux officiers de justice dans l'église de Gisors

Date

1731-1739

Cote

10 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Accord concernant la construction d'un banc de distinction...
Résultat n°27
Comptes de successions diverses, blâmes, contredits et oppositions

Date

1664-1672

Cote

10 B 315 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Comptes de successions diverses, blâmes, contredits...
Résultat n°28
octobre 1744-février 1751

Date

octobre 1744-février 1751

Cote

10 B 109 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- octobre 1744-février 1751
Résultat n°29
octobre 1782-novembre 1790

Date

octobre 1782-novembre 1790

Cote

10 B 27 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Plumif des productions
- octobre 1782-novembre 1790
Résultat n°30
mars 1725-août 1731

Date

mars 1725-août 1731

Cote

10 B 106 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- mars 1725-août 1731
Résultat n°31
nivôse an II-vendémiaire an III

Date

nivôse an II-vendémiaire an III

Cote

10 B 395 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- nivôse an II-vendémiaire an III
Résultat n°32
1671-1673

Date

1671-1673

Cote

10 B 426 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes criminelles
- Plumif
- Plumif des expédions et jugements
- 1671-1673
Résultat n°33
(1712-1713, 1665-1713)

Date

1665-1713

Cote

10 B 251 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Procédures diverses closes entre 1700 et 1718 et pièces...
- (1712-1713, 1665-1713)
Résultat n°34
Correspondance personnelle et professionnelle adressée à Baratte, procureur au bailliage de Gisors

Date

1783-1786

Cote

10 B 346 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Pièces se rattachant aux procédures civiles
- Correspondance personnelle et professionnelle adressée...
Résultat n°35
août 1707-février 1709

Date

août 1707-février 1709

Cote

10 B 100 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- août 1707-février 1709
Résultat n°36
octobre 1645-mai 1646

Date

octobre 1645-mai 1646

Cote

10 B 48 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- octobre 1645-mai 1646
Résultat n°37
1649

Date

1649

Cote

10 B 132 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1649
Résultat n°38
1786

Date

1786

Cote

10 B 219 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
- 1786
Résultat n°39
Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors (puis du tribunal du district des Andelys séant à Gisors)

Date

novembre 1789-octobre 1793

Cote

10 B 272 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Saisies et consignaons
- Régie des consignaons
- Enregistrement des consignations du bailliage de Gisors...
Résultat n°40
Sentence d'adjudication finale

Date

1790

Cote

10 B 301 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Philippe-François-Nicolas Hue, maître des postes de...
- Sentence d'adjudication finale
Résultat n°41
Antoine Dubosc, seigneur de Vitermont

Date

1760-1762

Cote

10 B 262 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Antoine Dubosc, seigneur de Vitermont
Résultat n°42
1659-janvier 1660

Date

1659-janvier 1660

Cote

10 B 63 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- 1659-janvier 1660
Résultat n°43
1644

Date

1644

Cote

10 B 127 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1644
Résultat n°44
1773

Date

1773

Cote

10 B 206 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
- 1773
Résultat n°45
Insinuations judiciaires

Date

1648-1652

Cote

10 B 348 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- Insinuations judiciaires
Résultat n°46
octobre 1673-septembre 1674

Date

octobre 1673-septembre 1674

Cote

10 B 75 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- octobre 1673-septembre 1674
Résultat n°47
juin-novembre 1638

Date

juin-novembre 1638

Cote

10 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- juin-novembre 1638
Résultat n°48
février-décembre 1765

Date

février-décembre 1765

Cote

10 B 384 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- février-décembre 1765
Résultat n°49
1756-1771

Date

1756-1771

Cote

10 B 397 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Enregistrement des lois
- Enregistrement des édits, déclarations du roi, arrêts...
- 1756-1771
Résultat n°50
Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale

Date

1720-1758

Cote

10 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Actes concernant l'échange par le roi du domaine de...
Résultat n°51
Marie Lecauchois, veuve de Louis Le Cousturier, ancien procureur du roi au bailliage de Gisors

Date

1682

Cote

10 B 234 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Marie Lecauchois, veuve de Louis Le Cousturier, ancien...
Résultat n°52
Compte de la tutelle des mineurs de Jean Du Belloy, seigneur de Provemont

Date

1661-1664

Cote

10 B 313 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Compte de la tutelle des mineurs de Jean Du Belloy,...
Résultat n°53
Procédures diverses closes entre 1768 et 1780 et pièces isolées

Date

1758-1780

Cote

10 B 263 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Procédures civiles
- Procédures diverses closes entre 1768 et 1780 et pièces...
Résultat n°54
1654-octobre 1664

Date

1654-octobre 1664

Cote

10 B 19 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Plumif des productions
- 1654-octobre 1664
Résultat n°55
Ventes de meubles diverses

Date

1755-1763

Cote

10 B 317 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Ventes de meubles diverses
Résultat n°56
Reçu signé par le procureur du duc de Penthièvre de la rente seigneuriale annuelle payée par Vinot de Préfontaine, bailli de Gisors en 1780 (agrandissement photographique 50 x 60)

Date

1780-XXe

Cote

10 B 347 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Pièces se rattachant aux procédures civiles
- Reçu signé par le procureur du duc de Penthièvre de...
Résultat n°57
1683-1685

Date

1683-1685

Cote

10 B 438 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes criminelles
- Procédures
- Procédures diverses
- 1683-1685
Résultat n°58
1687

Date

1687

Cote

10 B 163 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1687
Résultat n°59
février-septembre 1635

Date

février-septembre 1635

Cote

10 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- février-septembre 1635
Résultat n°60
avril 1649-février 1650

Date

avril 1649-février 1650

Cote

10 B 53 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- avril 1649-février 1650
Résultat n°61
novembre 1646-juillet 1647

Date

novembre 1646-juillet 1647

Cote

10 B 50 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- novembre 1646-juillet 1647
Résultat n°62
1740-1757

Date

1740-1757

Cote

10 B 414 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Plumif, sentences, prix, offices, méers
- Minutes de sentence
- 1740-1757
Résultat n°63
Adrien de La Gandille, seigneur de Doudeauville et succession de ce dernier

Date

1685-1710

Cote

10 B 287 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Saisies et consignaons
- Adrien de La Gandille, seigneur de Doudeauville et...
Résultat n°64
1761

Date

1761

Cote

10 B 380 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- 1761
Résultat n°65
1779

Date

1779

Cote

10 B 212 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles, criminelles et de police
- 1779
Résultat n°66
Guillaume Sublet, baron de Noyers, inventaire des titres

Date

1673-1674

Cote

10 B 303 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Successions
- Guillaume Sublet, baron de Noyers, inventaire des titres
Résultat n°67
avril 1648-avril 1649

Date

avril 1648-avril 1649

Cote

10 B 52 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- avril 1648-avril 1649
Résultat n°68
1757-1759

Date

1757-1759

Cote

10 B 201 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence civiles et criminelles
- 1757-1759
Résultat n°69
février 1763-avril 1769

Date

février 1763-avril 1769

Cote

10 B 111 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- février 1763-avril 1769
Résultat n°70
Nicolas Daniel, seigneur de Boisdennemets, inventaire de la succession de ce dernier

Date

1690-1706

Cote

10 B 286 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Saisies et consignaons
- Nicolas Daniel, seigneur de Boisdennemets, inventaire...
Résultat n°71
1646

Date

1646

Cote

10 B 129 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1646
Résultat n°72
1650

Date

1650

Cote

10 B 133 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence
- 1650
Résultat n°73
février-décembre 1764

Date

février-décembre 1764

Cote

10 B 383 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Contrôle des actes et insinuations
- insinuations des donations entre vifs, selon l'ordonnance...
- février-décembre 1764
Résultat n°74
novembre 1788-novembre 1789

Date

novembre 1788-novembre 1789

Cote

10 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- novembre 1788-novembre 1789
Résultat n°75
(1688-1706, 1717)

Date

1688-1717

Cote

10 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Actes généraux du greffe et domaine
- Greffe des Présentations : enregistrement des défauts...
- (1688-1706, 1717)
Résultat n°76
Minutes de sentence criminelles

Date

1740-1754

Cote

10 B 197 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Sentences et jugements civils et criminels
- Minutes de sentence criminelles
Résultat n°77
Enregistrement des jugements, sentences, actes en matière civile devant le bailli, juge civil, criminel et de police du bailliage de Gisors, créé par édit de juin 1772

Date

1773-1790

Cote

10 B 436 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes criminelles
- Plumif
- Enregistrement des jugements, sentences, actes en matière...
Résultat n°78
Sentence portant règlement pour les Savoyards ramoneurs des cheminées de la ville de Gisors, signée par Jérôme Vinot de Préfontaine, bailli de Gisors en 1781 (agrandissement photographique 50 X 60)

Date

1781-XXe

Cote

10 B 411 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, police et administraon
- Plumif, sentences, prix, offices, méers
- Sentence portant règlement pour les Savoyards ramoneurs...
Résultat n°79
Criées à Authevernes, Villers et Cahaignes

Date

1661-1667

Cote

10 B 277 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Saisies et consignaons
- Jean Lecointe, sieur de Vaux
- Criées à Authevernes, Villers et Cahaignes
Résultat n°80
septembre 1670-septembre 1671

Date

septembre 1670-septembre 1671

Cote

10 B 72 (Cote/Cotes extrêmes)
- Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
- Juridictions royales ordinaires
- 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
- Bailliage, causes civiles et criminelles
- Plumif civil
- septembre 1670-septembre 1671

Résultats de la recherche

1775

Date

Cote

1661

Date

Cote

1657

Date

Cote

mai-octobre 1683

Date

Cote

1657

Date

Cote

Constitutions de rentes, procurations et autorisations

Date

Cote

(1722-1727, 1718-1727)

Date

Cote

1688

Date

Cote

Actes concernant Pierre de Bessin, sieur de Mathonville

Date

Cote

Vol commis à l'Hôtel-Dieu de Neaufles

Date

Cote

mai-novembre 1646

Date

Cote

Minutes de sentence civiles

Date

Cote

février-novembre 1770

Date

Cote

1688-janvier 1689

Date

Cote

Michel de Fours, seigneur de La Fontaine du Houx

Date

Cote

1755-1756

Date

Cote

janvier-octobre 1767

Date

Cote

Réglementation générale et particulière et procédures concernant la compétence des officiers du bailliage, arrêté du Conseil d'Etat, ordonnances, mémoires et notes, correspondance

Date

Cote

1782

Date

Cote

1725-1736

Date

Cote

Guy de Chaumont, marquis d'Orbec, seigneur de Guitry

Date

Cote

novembre 1666-juin 1668

Date

Cote

1766-1767

Date

Cote

octobre 1680-1681

Date

Cote

février-novembre 1755

Date

Cote

Accord concernant la construction d'un banc de distinction réservé aux officiers de justice dans l'église de Gisors

Date

Cote

Comptes de successions diverses, blâmes, contredits et oppositions