Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
104 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1784
Lieu
Gisors — Confrérie Notre-Dame de l'Assomption, Gisors — Hôpital, Gisors — Moulin banal, Gisors — Prieuré Saint-Ouen
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 104 B – Collecon d'imprimés
  • Factums et mémoires
  • Lieux
  • Gisors
  • Ormes (1770) - boulanger et moulin (1784), avocats...
Résultat n°2
Cote
10 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1514-1683
Lieu
Gisors — Bailliage, Gisors — Confrérie Notre-Dame de l'Assomption, Gisors — Eglise Saint-Gervais-Saint-Protais
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Procédures civiles
  • Revenus de la Confrérie Notre-Dame de l'Assomption...