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  1. Résultat n°1

    Appanage, érection en duché, échange (1639-1777) - échevins (1681-1788) - officiers (1711-1766) - aides (1715) - grenier à sel (1787) - droits de travers (1749-1754).

    Date

    1639-1788

    Cote

    104 B 34 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Gisors
    • Appanage, érection en duché, échange (1639-1777) -...
  2. Résultat n°2

    Création et règlements des établissements de bienfaisance, procédures menées par les administrateurs, par les Chevaliers des Ordres de Saint-Lazare et de Notre-Dame de Mont-Carmel et les échevins de Gisors, inventaires, suppliques et arrêts, comptes, correspondance

    Date

    1605-1681

    Cote

    10 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant la léproserie Saint-Lazare et...
    • Création et règlements des établissements de bienfaisance,...
  3. Résultat n°3

    Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie : libelles (1743). — Ladvernot (de) contre Lempereur receveur des tailles en l'élection de Gisors : dette (XVIIe s.). — Lecesne de Ménilles contre le marquis de Chambray : succession Ménilles (1777). — Ledoulx sieur de Bacquepuis et de la Musse contre son fermier (1765). — Le Febvre contre Langlois (1708). — Lefebvre, receveur de la seigneurie de Noyers, contre le Moine de Belle-Isle, droit de hallage (1778). — Le Féron d'Hautonne contre les habitants de Bosgouet : taille (1756), décret (1784). — Le Frère (Jean Baptiste), curé de Morainville contre le sieur des Hautes-Terres : dette (1780). — Le Hure (François) contre Benard (XVIIIe s.). — Le Mercier des Thilliers contre Guy Beudon : dette (1763). — Le Monnier et Davy de Montcuit contre Lambert du Buisson Fallu : succession Lambert de Lambermont (1711 et s.d.). — Le Moyne de Belle-Isle : droits de hallage et de mesurage, Les Andelys (1765-1787) - contre Descourtils : fief de la Villetertre

    Date

    1708-1787

    Cote

    104 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Familles
    • Langlois, échevin de Gisors contre Potin de la Mairie...