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  1. Résultat n°1

    Accord concernant la construction d'un banc de distinction réservé aux officiers de justice dans l'église de Gisors

    Date

    1731-1739

    Cote

    10 B 5 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Actes généraux du greffe et domaine
    • Accord concernant la construction d'un banc de distinction...
  2. Résultat n°2

    Compte des revenus de l'église de Gisors

    Date

    1679

    Cote

    10 B 314 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Successions
    • Compte des revenus de l'église de Gisors
  3. Résultat n°3

    Revenus de la Confrérie Notre-Dame de l'Assomption en l'église Saint-Gervais-Saint-Protais de Gisors : fondations, comptes, quittances, correspondance

    Date

    1514-1683

    Cote

    10 B 238 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures civiles
    • Revenus de la Confrérie Notre-Dame de l'Assomption...
  4. Résultat n°4

    Eglise.

    Date

    1710-1739

    Cote

    104 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Gisors
    • Eglise.