Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Ormes (1770) - boulanger et moulin (1784), avocats (1762) - fossés (1773) - Hôtel Dieu (1752) - prieuré Saint Ouen (1766-1768) - confrérie de l'Assomption (1749 et s.d.).

    Date

    1749-1784

    Cote

    104 B 35 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Gisors
    • Ormes (1770) - boulanger et moulin (1784), avocats...
  2. Résultat n°2

    Création et règlements des établissements de bienfaisance, procédures menées par les administrateurs, par les Chevaliers des Ordres de Saint-Lazare et de Notre-Dame de Mont-Carmel et les échevins de Gisors, inventaires, suppliques et arrêts, comptes, correspondance

    Date

    1605-1681

    Cote

    10 B 333 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant la léproserie Saint-Lazare et...
    • Création et règlements des établissements de bienfaisance,...
  3. Résultat n°3

    Comptes de recettes et dépenses de la Léproserie Saint-Lazare, expertises

    Date

    1638-1683

    Cote

    10 B 334 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Procédures concernant la léproserie Saint-Lazare et...
    • Comptes de recettes et dépenses de la Léproserie Saint-Lazare,...