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Résultat n°1

Pièces de procédure, saisies

Date

1685-1697

Cote

16 B 1500 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Giverny : Publication, arrêt projet.

Date

-

Cote

1337 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Adjudication des biens

Date

1688-1698

Cote

16 B 1501 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°4

Nicolas Baudouin, laboureur à Giverny : décret, pièces de procédure

Date

1687-1688

Cote

16 B 1492 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°5

Abbaye Saint-Ouen de Rouen pour dîmes à Giverny, contre Pierre Lepaige, escuyer de Giverny (1656-1659) - contre Nicolas Dubocq, vigneron de Giverny (1755)

Date

1656-1755

Cote

16 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°6

Jean Deshais de Giverny : décrets

Date

1648

Cote

16 B 1508 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°7

(285) - Giverny

Date

-

Cote

1451 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°8

Giverny : Publication, arrêt projet.

Date

-

Cote

1337 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Giverny.

Date

1226-1241

Cote

H1023

Résultat n°10

Pierre Foubert, de Giverny : pièces de procédure

Date

1661

Cote

16 B 1523 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°11

Michel Margerie, de Giverny : pièces de procédure

Date

1577-1641

Cote

16 B 1583 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°12

Nicolas Dubosc, marchand épicier à Giverny : procès

Date

1656-1657

Cote

16 B 1514 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°13

Titres de propriété d'une rente de 15 livres 32 sous parisis « dont 15 livres de rente foncière et 32 sous parisis de rente seigneuriale emportans lods et ventes au cas échéant », due au chapitre de Vernon sur une maison sise à Vernon, rue du Marché-à-l'Herbe ; – vente de ladite maison par Me Jacques Chefdeville, prêtre, vicaire de l'église et paroisse de Giverny, à Pierre Binet, vinaigrier demeurant à Vernon, à la charge pour l'acquéreur de payer la rente seigneuriale due au prieuré de Notre-Dame-de-Saulseuze et la rente foncière de 15 livres due au sieur « Foubert Laisné », chanoine de Vernon, moyennant la somme de 60 livres (1686).

Date

1686-1783

Cote

G297

Résultat n°14

Chapelle-Saint-Ouen (La) et Giverny.

Date

1789

Cote

H1581

Résultat n°15

(285) - Giverny

Date

-

Cote

1451 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°16

Titres d'une rente de deux sous parisis due annuellement à l'église de Giverny à cause de « deux maisons tenantes ensemble, assizes à Vernonnet, sur la chaussée, tenantes d'un côté et d'un bout le chemin du Roy allant, à Giverny et d'autre bout ladite rue de la chaussée et pavé du Roy » ; – testament de Louis Saintier, léguante la fabrique un quartier de vigne sis à Giverny, aboutant d'un bout la Routière-Longue (1729) ; – quittances des droits d'amortissement payés par la fabrique.

Date

1449-1764

Cote

G702