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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces de procédure, saisies

    Date

    1685-1697

    Cote

    16 B 1500 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
    • Pièces de procédure, saisies
  2. Résultat n°2

    Giverny : Publication, arrêt projet.

    Cote

    1337 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Giverny : Publication, arrêt projet.
  3. Résultat n°3

    Adjudication des biens

    Date

    1688-1698

    Cote

    16 B 1501 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Charles de Brevedent, écuyer, demeurant à Giverny
    • Adjudication des biens
  4. Résultat n°4

    Nicolas Baudouin, laboureur à Giverny : décret, pièces de procédure

    Date

    1687-1688

    Cote

    16 B 1492 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Nicolas Baudouin, laboureur à Giverny : décret, pièces...
  5. Résultat n°5

    Abbaye Saint-Ouen de Rouen pour dîmes à Giverny, contre Pierre Lepaige, escuyer de Giverny (1656-1659) - contre Nicolas Dubocq, vigneron de Giverny (1755)

    Date

    1656-1755

    Cote

    16 B 567 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Abbaye Saint-Ouen de Rouen pour dîmes à Giverny, contre...
  6. Résultat n°6

    Jean Deshais de Giverny : décrets

    Date

    1648

    Cote

    16 B 1508 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Jean Deshais de Giverny : décrets
  7. Résultat n°7

    (285) - Giverny

    Cote

    1451 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (285) - Giverny
  8. Résultat n°8

    Giverny : Publication, arrêt projet.

    Cote

    1337 W 69 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • Giverny : Publication, arrêt projet.
  9. Résultat n°9

    Giverny.

    Date

    1226-1241

    Cote

    H1023

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Ordres religieux d'hommes
    • Prieuré de Sausseuse
    • Giverny.
  10. Résultat n°10

    Pierre Foubert, de Giverny : pièces de procédure

    Date

    1661

    Cote

    16 B 1523 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Pierre Foubert, de Giverny : pièces de procédure
  11. Résultat n°11

    Michel Margerie, de Giverny : pièces de procédure

    Date

    1577-1641

    Cote

    16 B 1583 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Michel Margerie, de Giverny : pièces de procédure
  12. Résultat n°12

    Nicolas Dubosc, marchand épicier à Giverny : procès

    Date

    1656-1657

    Cote

    16 B 1514 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon
    • Vicomté
    • Successions
    • Nicolas Dubosc, marchand épicier à Giverny : procès
  13. Résultat n°13

    Titres de propriété d'une rente de 15 livres 32 sous parisis « dont 15 livres de rente foncière et 32 sous parisis de rente seigneuriale emportans lods et ventes au cas échéant », due au chapitre de Vernon sur une maison sise à Vernon, rue du Marché-à-l'Herbe ; – vente de ladite maison par Me Jacques Chefdeville, prêtre, vicaire de l'église et paroisse de Giverny, à Pierre Binet, vinaigrier demeurant à Vernon, à la charge pour l'acquéreur de payer la rente seigneuriale due au prieuré de Notre-Dame-de-Saulseuze et la rente foncière de 15 livres due au sieur « Foubert Laisné », chanoine de Vernon, moyennant la somme de 60 livres (1686).

    Date

    1686-1783

    Cote

    G297

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Chapitre collégial de Vernon
    • Titres de propriété d'une rente de 15 livres 32 sous...
  14. Résultat n°14

    Chapelle-Saint-Ouen (La) et Giverny.

    Date

    1789

    Cote

    H1581

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Couvents et communautés de femmes
    • Congrégation de Notre-Dame de Vernon
    • Chapelle-Saint-Ouen (La) et Giverny.
  15. Résultat n°15

    (285) - Giverny

    Cote

    1451 W 24 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Planification urbaine
    • (285) - Giverny
  16. Résultat n°16

    Titres d'une rente de deux sous parisis due annuellement à l'église de Giverny à cause de « deux maisons tenantes ensemble, assizes à Vernonnet, sur la chaussée, tenantes d'un côté et d'un bout le chemin du Roy allant, à Giverny et d'autre bout ladite rue de la chaussée et pavé du Roy » ; – testament de Louis Saintier, léguante la fabrique un quartier de vigne sis à Giverny, aboutant d'un bout la Routière-Longue (1729) ; – quittances des droits d'amortissement payés par la fabrique.

    Date

    1449-1764

    Cote

    G702

    • Contexte : Collection des inventaires sommaires des archives départementales...
    • Églises paroissiales
    • Giverny
    • Titres d'une rente de deux sous parisis due annuellement...