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  1. Résultat n°1
    Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)

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    Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)

    Date

    1759-1774

    Cote

    70 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville
    • Causes civiles
    • Police : ordonnance concernant le glanage (1759) -...
  2. Résultat n°2

    Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité (1716). — Harcourt : haute justice (1786 ?). — Infreville : retrait lignager (1738). — Lisors : droits honorifiques (XVIIe s.) - seigneurie de Boispréaux : dîmes de l'abbaye de Cerisy (1778-1779). — Louviers (s.d.). — Lyons : bailliage (s.d.). — Marbeuf : fief à l'abbaye du Bec (1774). — Mérey : dénombrement (1739). — Mesnil-sur-l'Estrée : prieuré d'Heudreville (1728). — Mézières : domiciliation (1769). — Montfort : seigneurie (1778). — Neaufles-Saint-Martin : dîmes (1764). — Notre-Dame-du-Vaudreuil : seigneurie du Vaudreuil (1732). — Piencourt : glanage (1766).

    Date

    1716-1786

    Cote

    104 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 104 B – Collecon d'imprimés
    • Factums et mémoires
    • Lieux
    • Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité...
  3. Résultat n°3

    Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)

    Date

    1766-1781

    Cote

    51 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis
    • Police et causes criminelles
    • Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances...