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Résultat n°1
Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)

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Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)

Date

1759-1774

Cote

70 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°2

Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité (1716). — Harcourt : haute justice (1786 ?). — Infreville : retrait lignager (1738). — Lisors : droits honorifiques (XVIIe s.) - seigneurie de Boispréaux : dîmes de l'abbaye de Cerisy (1778-1779). — Louviers (s.d.). — Lyons : bailliage (s.d.). — Marbeuf : fief à l'abbaye du Bec (1774). — Mérey : dénombrement (1739). — Mesnil-sur-l'Estrée : prieuré d'Heudreville (1728). — Mézières : domiciliation (1769). — Montfort : seigneurie (1778). — Neaufles-Saint-Martin : dîmes (1764). — Notre-Dame-du-Vaudreuil : seigneurie du Vaudreuil (1732). — Piencourt : glanage (1766).

Date

1716-1786

Cote

104 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°3

Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)

Date

1766-1781

Cote

51 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)