Glanage - Recherche

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	5 medias	Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)	Cote 70 B 23 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1759-1774	Lieu Heuqueville — Justice seigneuriale	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 70 B - Justice seigneuriale d'Heuqueville Causes civiles Police : ordonnance concernant le glanage (1759) -...
Résultat n°2		Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité (1716). — Harcourt : haute justice (1786 ?). — Infreville : retrait lignager (1738). — Lisors : droits honorifiques (XVIIe s.) - seigneurie de Boispréaux : dîmes de l'abbaye de Cerisy (1778-1779). — Louviers (s.d.). — Lyons : bailliage (s.d.). — Marbeuf : fief à l'abbaye du Bec (1774). — Mérey : dénombrement (1739). — Mesnil-sur-l'Estrée : prieuré d'Heudreville (1728). — Mézières : domiciliation (1769). — Montfort : seigneurie (1778). — Neaufles-Saint-Martin : dîmes (1764). — Notre-Dame-du-Vaudreuil : seigneurie du Vaudreuil (1732). — Piencourt : glanage (1766).	Cote 104 B 37 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1716-1786	Lieu Bec-Hellouin (Le) — Abbaye, Cerisy (Manche), abbaye, dîme, Guerny — Pêche (droit de), Guitry — Banalité, Infreville, Lisors — Boispréaux — Seigneurie, Lisors — Droits honorifiques, Louviers, Lyons-la-Forêt — Bailliage, Marbeuf, Mérey, Montfort-sur-Risle, Neaufles-Saint-Martin — Dîme, Piencourt, Vaudreuil — Château	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales extraordinaires 104 B – Collecon d'imprimés Factums et mémoires Lieux Guerny : droit de pêche (1769). — Guitry : banalité...
Résultat n°3		Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)	Cote 51 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1766-1781	Lieu Ecouis — Halle, Ecouis — Justice seigneuriale, Ecouis — Mare	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions seigneuriales 51 B - Justice seigneuriale d'Ecouis Police et causes criminelles Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances...

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Police : ordonnance concernant le glanage (1759) - déclaration de grossesse (1774)

Police : réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances concernant le glanage (1766), le commerce des cotons dans les halles d'Ecouis et les droits dûs au fermier de la coutume (1770) - le lavage dans les deux mares publiques d'Ecouis (1781)