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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
4 B 630 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1742-1776
Lieu
Lisieux (Calvados), Moyaux — Vicomté, Orbec (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés...
  • Vicomté de Moyaux
  • Procédures
  • Familles Glasson (de Lisieux et Orbec) et Cardin
Résultat n°2
Cote
11 B 338 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-1769
Lieu
Lyons-la-Forêt, Lyons-la-Forêt — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures diverses
  • 1768-1769