Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3 B 508 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1749-1760
Lieu
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté, Neubourg (Le) — Vicomté, Portes, Troncq (Le)
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
  • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
  • Procédures à Beaumont
  • Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces...
  • (1760, 1749-1760)
Résultat n°2
Cote
8 B 375 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1773-1783
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Lemoine (1773-1778) - Raffard, Charpentier,...