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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1 B 387 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1760-1763
Lieu
Conches, Evreux, Evreux — Bailliage, Ferrières-Haut-Clocher, Normanville — Curé, fabriciens
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1760-1763
Résultat n°2
Cote
8 B 373 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1722-1765
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Thibaut et Bourlet (1722-1746) - Robillard,...
Résultat n°3
Cote
8 B 372 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1674-1766
Lieu
Ferrière-sur-Risle — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 8 B-Bailliage et vicomté de Conches, vicomté de la...
  • Vicomté de la Ferrière
  • Procédures
  • Familles Fernet et Goujon (1674-1766) - Le Tellier...