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  1. Résultat n°1

    Cure de Gouville. - Bois de Gouville appartenant au curé : procès-verbal d'arpentage

    Date

    1761

    Cote

    102 B 131 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 102 B – Maîtrises des eaux et forêts
    • Maîtrise des eaux et forêts de Pacy
    • Réceptions
    • Cure de Gouville. - Bois de Gouville appartenant au...