Gouy — Port-Saint-Ouen — Tabellionage

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Le Neubourg (1587-1641) - Ormes (1620) - Pont-de-l'Arche (1596-1645) - Port-Saint-Ouen (1596-1630) - Tourville-la-Campagne (1596-1676) - Venon (1596-1644)	Cote 14 B 489 (Cote/Cotes extrêmes)	Date 1587-1676	Lieu Gouy — Port-Saint-Ouen — Tabellionage, Neubourg (Le) — Tabellionage, Ormes — Tabellionage, Pont-de-l'Arche — Bailliage, Pont-de-l'Arche — Tabellionage, Tourville-la-Campagne — Notariat, notaire, Venon — Notariat	Type de document -
		Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime. Juridictions royales ordinaires 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche Bailliage, police et administration Police générale et particulière Tabellions Le Neubourg (1587-1641) - Ormes (1620) - Pont-de-l'Arche...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Le Neubourg (1587-1641) - Ormes (1620) - Pont-de-l'Arche (1596-1645) - Port-Saint-Ouen (1596-1630) - Tourville-la-Campagne (1596-1676) - Venon (1596-1644)