Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
42 B 62 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1709
Lieu
Cormeilles — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 42 B - Justice seigneuriale de Cormeilles
  • Police et administraon
  • Enregistrement des déclarations de grains
Résultat n°2
Cote
78 B 108 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1709
Lieu
Louviers — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 78 B - Justice seigneuriale de Louviers
  • Police et administraon
  • Offices, méers et commerce
  • Grains : enregistrement des déclarations de récoltes...
Résultat n°3
Cote
14 B 797 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1635-1655
Lieu
Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Appréciation des grains
  • 1635-1655
Résultat n°4
Cote
14 B 475 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai-novembre 1709
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Déclarations de récoltes au siège de la vicomté de...
Résultat n°5
Cote
13 B 503 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1720-février 1742
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Enregistrement des appréciaons des grains
  • octobre 1720-février 1742
Résultat n°6
Cote
5 B 119 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mars 1766-octobre 1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Police générale et des méers
  • Registre d'appréciaons des grains
  • mars 1766-octobre 1780
Résultat n°7
Cote
14 B 795 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1587-1605
Lieu
Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Appréciation des grains
  • 1587-1605
Résultat n°8
Cote
18 B 21 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1709
Lieu
Acquigny — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 18 B - Justice seigneuriale d'Acquigny
  • Police
  • Enregistrement des déclarations de récoltes de grains,...
Résultat n°9
Cote
10 B 419 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
février 1709-septembre 1764
Lieu
Gisors — Bailliage, Gisors — Halle à blé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Plumif, sentences, prix, offices, méers
  • Appréciaons des grains en la halle à blé de Gisors
  • février 1709-septembre 1764
Résultat n°10
Cote
5 B 88 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1750-septembre 1752
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Plumif
  • octobre 1750-septembre 1752
Résultat n°11
Cote
5 B 120 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
novembre 1780-mai 1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Police générale et des méers
  • Registre d'appréciaons des grains
  • novembre 1780-mai 1790
Résultat n°12
Cote
46 B 196 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
octobre 1736-septembre 1744
Lieu
Damville, Damville — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Police et administraon
  • Appréciaons des grains vendus en la halle de Damville
  • octobre 1736-septembre 1744
Résultat n°13
Cote
10 B 417 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1648-janvier 1653
Lieu
Gisors — Bailliage, Gisors — Halle à blé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Plumif, sentences, prix, offices, méers
  • Appréciaons des grains en la halle à blé de Gisors
  • avril 1648-janvier 1653
Résultat n°14
Cote
10 B 420 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1764-pluviôse an III
Lieu
Gisors — Bailliage, Gisors — Halle à blé
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, police et administraon
  • Plumif, sentences, prix, offices, méers
  • Appréciaons des grains en la halle à blé de Gisors
  • septembre 1764-pluviôse an III
Résultat n°15
Cote
13 B 501 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1709
Lieu
Pont-Audemer — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
  • Bailliage, police et administraon
  • Police générale et parculières
  • Enregistrement des déclarations des grains et récoltes...
  • mai 1709
Résultat n°16
Cote
46 B 194 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1712-juin 1728
Lieu
Damville, Damville — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 46 B - Justice seigneuriale de Damville
  • Police et administraon
  • Appréciaons des grains vendus en la halle de Damville
  • mai 1712-juin 1728
Résultat n°17
Cote
5 B 118 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1752-décembre 1765
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Police générale et des méers
  • Registre d'appréciaons des grains
  • septembre 1752-décembre 1765
Résultat n°18
Cote
14 B 796 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1605-1621
Lieu
Pont-de-l'Arche — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Vicomté
  • Saisies, tutelles, procédures
  • Appréciation des grains
  • 1605-1621
Résultat n°19
Cote
5 B 116 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
septembre 1710-octobre 1740
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Ville de Bernay, juridiction de police
  • Police générale et des méers
  • Registre d'appréciaons des grains
  • septembre 1710-octobre 1740
Résultat n°20
Cote
14 B 477 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
mai 1709
Lieu
Pont-de-l'Arche — Bailliage, Vaudreuil — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
  • Bailliage, police et administration
  • Police générale et particulière
  • Idem pour la haute justice du Vaudreuil