Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement les familles Lelasseur et Pottier, Mannoury, Gouthier du Homme, Pimont de Mérimée, Larsonnet et Dumont, Fresnel

    Date

    1613-1759

    Cote

    5 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
    • tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures
    • Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement...
  2. Résultat n°2

    Vente de biens de François Doublet par Jacques Olivier Doublet, laboureur à Grandcamp, tuteur de sa nièce

    Date

    1780

    Cote

    5 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Bailliage, causes civiles
    • Procédures
    • Vente de biens de François Doublet par Jacques Olivier...
  3. Résultat n°3

    Louis-Joseph-Etienne d'Irlande (à Grandcamp) et les frères Baudrouet, ses fermiers

    Date

    1762-1772

    Cote

    35 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
    • Cause criminelles
    • Louis-Joseph-Etienne d'Irlande (à Grandcamp) et les...
  4. Résultat n°4

    Guillaume Desmonts, fermier d'Adrien Le Gallois à Grandcamp, et Jean de Hardeley, sieur d'Epreville

    Date

    1761-1762

    Cote

    5 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
    • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
    • Procédures
    • Guillaume Desmonts, fermier d'Adrien Le Gallois à Grandcamp,...