Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5 B 68 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1613-1759
Lieu
Bernay, Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • tres, baux, comptes, quittances et pièces de procédures
  • Terres et rentes à Grandcamp, concernant principalement...
Résultat n°2
Cote
5 B 36 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1780
Lieu
Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Bailliage, causes civiles
  • Procédures
  • Vente de biens de François Doublet par Jacques Olivier...
Résultat n°3
Cote
35 B 152 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1762-1772
Lieu
Broglie — Justice seigneuriale, Ferrières-Saint-Hilaire — Justice seigneuriale, Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 35 B - Justice seigneuriale de Broglie (Ferrières)
  • Cause criminelles
  • Louis-Joseph-Etienne d'Irlande (à Grandcamp) et les...
Résultat n°4
Cote
5 B 77 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1761-1762
Lieu
Bernay, Grandcamp
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 5 B-Bailliage et vicomté de Montreuil-l'Argille séant...
  • Documents rattachés au fonds : papiers Le Gallois
  • Procédures
  • Guillaume Desmonts, fermier d'Adrien Le Gallois à Grandcamp,...