Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
85 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1738-1750
Lieu
Plasnes — Justice seigneuriale, Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
  • Causes civiles
  • Plumif, sentences
  • Minutes de sentences - états du produit des droits...
  • 1738-1750
Résultat n°2
Cote
1 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
avril 1770-mai 1789
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Actes généraux du greffe
  • Affaires, recettes, demandeurs
  • Recettes du greffe
Résultat n°3
Cote
9 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1717-1750
Lieu
Ezy — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
  • Organisation de la juridiction, termement des assises...
Résultat n°4
Cote
11 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1739
Lieu
Lyons-la-Forêt — Bailliage, Lyons-la-Forêt — Vicomté
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
  • Actes généraux du greffe
  • État des taxes pour les vacations (s.d., XVIIe s.)....
Résultat n°5
Cote
1 B 269 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1685-1765
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Police et administraon
  • Offices et méers
  • Tarif des droits de greffe pour les réceptions, suppliques...
Résultat n°6
Cote
1 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1768-août 1774
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Actes généraux du greffe
  • Affaires, recettes, demandeurs
  • Compte de la recette des droits de greffe de la vicomté...
Résultat n°7
Cote
1 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
août 1667-novembre 1692
Lieu
Evreux — Bailliage
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Actes généraux du greffe
  • Affaires, recettes, demandeurs
  • Recettes faites par le greffier d'épices et droits...
Résultat n°8
Cote
101 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1660-1791
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales extraordinaires
  • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
  • Organisation, réglementation
  • Greffe et greffiers
Résultat n°9
Cote
85 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1787-1789
Lieu
Plasnes — Justice seigneuriale, Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
  • Causes civiles
  • Plumif, sentences
  • Minutes de sentences - états du produit des droits...
  • 1787-1789