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  1. Résultat n°1

    1738-1750

    Date

    1738-1750

    Cote

    85 B 25 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Plumif, sentences
    • Minutes de sentences - états du produit des droits...
    • 1738-1750
  2. Résultat n°2

    Recettes du greffe

    Date

    avril 1770-mai 1789

    Cote

    1 B 29 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Recettes du greffe
  3. Résultat n°3

    Organisation de la juridiction, termement des assises mercuriales, tarif et paiement des droits de greffe, taxes des officiers

    Date

    1717-1750

    Cote

    9 B 1 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 9 B-Bailliage et vicomté d'Ezy et Nonancourt
    • Organisation de la juridiction, termement des assises...
  4. Résultat n°4

    État des taxes pour les vacations (s.d., XVIIe s.). État des papiers et titres du greffe du bailliage

    Date

    1739

    Cote

    11 B 2 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 11 B-Bailliage et vicomté de Lyons-la-Forêt
    • Actes généraux du greffe
    • État des taxes pour les vacations (s.d., XVIIe s.)....
  5. Résultat n°5

    Tarif des droits de greffe pour les réceptions, suppliques et ordonnances.

    Date

    1685-1765

    Cote

    1 B 269 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Police et administraon
    • Offices et méers
    • Tarif des droits de greffe pour les réceptions, suppliques...
  6. Résultat n°6

    Compte de la recette des droits de greffe de la vicomté d'Évreux par Duwarnet, greffier

    Date

    1768-août 1774

    Cote

    1 B 30 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Compte de la recette des droits de greffe de la vicomté...
  7. Résultat n°7

    Recettes faites par le greffier d'épices et droits divers revenant aux officiers

    Date

    août 1667-novembre 1692

    Cote

    1 B 28 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Actes généraux du greffe
    • Affaires, recettes, demandeurs
    • Recettes faites par le greffier d'épices et droits...
  8. Résultat n°8

    Greffe et greffiers

    Date

    1660-1791

    Cote

    101 B 18 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales extraordinaires
    • 101 B – Amirauté de Quillebeuf
    • Organisation, réglementation
    • Greffe et greffiers
  9. Résultat n°9

    1787-1789

    Date

    1787-1789

    Cote

    85 B 26 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 85 B - Justice seigneuriale de Plasnes et Marcheneuf
    • Causes civiles
    • Plumif, sentences
    • Minutes de sentences - états du produit des droits...
    • 1787-1789