Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
59 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1634-1636
Lieu
Garencières — Justice seigneuriale, Grossœuvre
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
  • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
  • 1634-1636
Résultat n°2
Cote
1 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1694
Lieu
Bérengeville-la-Campagne — Mesnil-Péan (Le), cahier de doléances — Curé, Evreux, Evreux — Bailliage, Grossœuvre, Quatremare — Eglise
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
  • Bailliage, causes criminelles
  • Procédures
  • Procédures criminelles diverses
  • 1694
Résultat n°3
Cote
10 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1690
Lieu
Breteuil, Chanteloup, Gisors — Bailliage, Grossœuvre, Piseux
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
  • Bailliage, causes civiles et criminelles
  • Saisies et consignaons
  • Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne,...
  • Criées à Grossœuvre, Sainte-Marguerite de l'Autel,...
Résultat n°4
Cote
59 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1642
Lieu
Garencières — Justice seigneuriale, Grossœuvre
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
  • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
  • 1642
Résultat n°5
Cote
1 M 114
Date
an VIII-1933
Lieu
Fourmetot, Grossœuvre
Type de document
Recherche détaillée
  • Contexte : Répertoire numérique de la série M
  • 1 M Administration générale
  • Circonscriptions territoriales
  • Réunions de communes ; changements de limites et de...
  • Fourmetot à Grossœuvre
Résultat n°6
Cote
59 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1630-février 1631
Lieu
Garencières — Justice seigneuriale, Grossœuvre
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions seigneuriales
  • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
  • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
  • 1630-février 1631