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  1. Résultat n°1

    1634-1636

    Date

    1634-1636

    Cote

    59 B 8 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
    • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
    • 1634-1636
  2. Résultat n°2

    1694

    Date

    1694

    Cote

    1 B 363 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures
    • Procédures criminelles diverses
    • 1694
  3. Résultat n°3

    Criées à Grossœuvre, Sainte-Marguerite de l'Autel, Piseux, Chanteloup, Breteuil

    Date

    1690

    Cote

    10 B 284 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors
    • Bailliage, causes civiles et criminelles
    • Saisies et consignaons
    • Frères du Prey à la requête de Guy-César de La Luzerne,...
    • Criées à Grossœuvre, Sainte-Marguerite de l'Autel,...
  4. Résultat n°4

    1642

    Date

    1642

    Cote

    59 B 9 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
    • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
    • 1642
  5. Résultat n°5

    Fourmetot à Grossœuvre

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    1 M 114

    • Contexte : Répertoire numérique de la série M
    • 1 M Administration générale
    • Circonscriptions territoriales
    • Réunions de communes ; changements de limites et de...
    • Fourmetot à Grossœuvre
  6. Résultat n°6

    1630-février 1631

    Date

    1630-février 1631

    Cote

    59 B 7 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 59 B - Justice seigneuriale de Garencières
    • Minutes d'audiences de la vicomté de Garencières tenue...
    • 1630-février 1631