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  1. Résultat n°1

    1749-1751

    Date

    1749-1751

    Cote

    13 B 540 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1749-1751
  2. Résultat n°2

    Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles Langlois (de Saint-Georges-du-Theil) et Marais (de Saint-Denis du Bosguérard)

    Date

    1775-1785

    Cote

    34 B 101 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions seigneuriales
    • 34 B - Justice seigneuriale de Brionne
    • Causes civiles
    • Procédures
    • Philippe Montier, Pierre-Nicolas Thouin et familles...
  3. Résultat n°3

    1777-1779

    Date

    1777-1779

    Cote

    13 B 576 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes criminelles
    • Procédures diverses
    • 1777-1779
  4. Résultat n°4

    Thomas Laisney, marchand de Saint-Georges du Theil

    Date

    1784-1786

    Cote

    13 B 265 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Thomas Laisney, marchand de Saint-Georges du Theil
  5. Résultat n°5

    Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel du Parlement de Rouen, à la requête de Jean-Jacques Charon, intendant de la généralité de Paris, à La Haye-du-Theil, au Gros-Theil, à Saint-Meslin, Saint-Denis-du-Bosguérard et Saint- Nicolas-du-Bosc

    Date

    1687-1697

    Cote

    14 B 294 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies
    • Saisie des biens de particuliers
    • Pierre de Bourrey, principal commis du greffe criminel...
  6. Résultat n°6

    Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement de Rouen, sis à La Haye-du-Theil, Grostheil et Saint-Meslin, à la requête de Jean-Jacques Charon, marquis de Ménars, intendant de la généralité de Paris

    Date

    1673-1698

    Cote

    3 B 664 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de Pierre Bourey, greffier au Criminel du Parlement...
  7. Résultat n°7

    Famille Mullot, à Saint-Georges du Theil, La Neuville-du-Bosc, et autres paroisses à la requête des maire et échevins de Rouen

    Date

    1774-1776

    Cote

    13 B 257 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés...
    • Bailliage, causes civiles
    • Saisies, par seigneureries et familles
    • Famille Mullot, à Saint-Georges du Theil, La Neuville-du-Bosc,...
  8. Résultat n°8

    Christophe Duchemin (de Saint-Georges du Theil)

    Date

    1651

    Cote

    3 B 638 (Cote/Cotes extrêmes)

    • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
    • Juridictions royales ordinaires
    • 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte...
    • Bailliage et vicomtés, causes criminelles
    • Saisies en la vicomté de Beaumont
    • Biens de parculiers
    • Christophe Duchemin (de Saint-Georges du Theil)