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Résultat n°1

Baux à ferme des terres de la fabrique situées à Villers-en-Véxin, â Sainte-Marie-des-Champs, à Hacqueville et à Vatimesnil.

Date

1792

Cote

G1210

Résultat n°2

Bail passé par la fabrique à Jean Le Roux, d'une acre de terre en deux pièces située à Hacqueville, pour le prix annuel de 17 livres (1724) ; – bail des mêmes terres, passé moyennant 25 livres de fermage en 1769 ; – aveu des mêmes terres, rendu par la fabrique à « messire Robert Fauvel, seigneur châtelain de Hacqueville, seigneur et patron de Richeville, Flumesnil et autres lieux, conseiller au parlement de Rouen » (1733), – et à messire Barthélémy - Jean Louis Le Couteulx de La Noraye, écuyer, secrétaire de la chambre et du cabinet du Roi, seigneur châtelain et patron honoraire de Hacqueville (1785).

Date

1724-1785

Cote

G328

Résultat n°3

Hacqueville, etc.

Date

1554

Cote

H623

Résultat n°4

Fondations diverses.

Date

1527-1679

Cote

G251

Résultat n°5

Donations, acquisitions et échanges de terres au profit de la fabrique ; – titres de propriété de la maison vicariale ; – vente par Biaise Le Franc à la fabrique, stipulée par M. d'Hacqueville, conseiller de grand'chambre au parlement de Normandie et seigneur de Mouflaines, d'« un petit coin d'héritage contenant environ deux perches, sur lequel il y a une grange en totalle ruine et décadence, et le surplus en petite cour, située en ladite paroisse de Mouflaines, triège de la sente qui conduit du faubourg à l'église, à tirer à droite ligne du derrière de la maison appartenante à l'église, où est le sieur vicaire, jusques au mur de la Tourelle ou clos des sieurs Chartreux de Paris » (1737).

Date

1561-1735

Cote

G916

Résultat n°6

Copie d'un contrat de constitution de rentes au profit de la fabrique de Bazincourt par Denis Le Monnyer, écuyer, sieur des Boulards et de Beauregard, président en l'élection de Gisors et Pontoise (1649) ; – requête adressée par Marin Martin, curé de Bazincourt, à M. « de Touvent », seigneur de Hacqueville, conseiller au parlement de Rouen, à l'effet d'arrêter les procédures engagées devant la Cour entre la fabrique et Louis Delahaye, notaire à Charleval, relativement au recouvrement d'une rente de 6 livres 12 sous : « sensiblement touché de l'estat auquel il voit réduit sa pauvre église par les taxes excessives qu'il a fallu payer tant des amortissements, aliénations que par des procédures très-injustes et déraisonnables de Louis de La Haye, nottaire, qui ont esté faites tant à Étrépagny, Gisors, qu'au parlement de Rouen, qui est présentement saisi sur l'appel interjecté par ledit La Haye depuis plusieurs années, ledit sieur curé, tant en son nom qu'au nom de tous les habitants, a recours à vous pour arrester le cours de tant de despenses dans l'espérance qu'il a que vous luy rendrez justice ; et quoyque ledit sieur curé sçache fort bien que ledit Louis de La Haye soit l'un de vos vasseaux et mesme sous votre protection, il ose se flatter qu'après vous avoir exposé sans aucun fard le bon droit de son église, votre charité y aura esgard ».

Date

1649-1752

Cote

G378

Résultat n°7

Extrait de l'ordonnance de Jacques-Nicolas Colbert, coadjuteur de Rouen, rendue au cours de sa visite de la paroisse de Boisemont, le 3 mai 1688 : « sur la plainte qui nous auroit esté portée par le sieur curé touchant les assemblées nocturnes de femmes et de filles qui se font dans la paroisse, communément appelées les veilleries, dans lesquelles il se commet de grands désordres, s'y trouvant de jeunes hommes et mesme des joueurs de violons, pour empescher les abus et scandales qui pourraient en arriver, nous défendons aux femmes et filles d'admettre à l'advenir aucune personne de différent sexe dans lesdites assemblées et aux hommes ou garçons d'y aller, à peine d'estre privés de l'administration des sacrements ; deffendons sous pareilles peines à tous paroissiens de commettre aucuns abus au feu de la Saint-Jean, tels que les danses » ; – « mémoire présenté à M. le curé de Hacqueville, doyen de Gamaches, par le sieur curé de Boisemont, en exécution de l'ordonnance archidiaconale du 4 septembre 1692, au sujet de la célébration de la fête de Sainte-Anne dans la chapelle de Frenelles, hameau de Boisemont, objet d'une contestation entre les habitants de Frenelles et le curé dudit Boisemont ; copie des statuts de la confrérie de Sainte-Anne établie dans l'église de Boisemont (1690) ; – liste des curés de Boisemont, « tirée des archives de l'abbaye de Sainte-Catherine, de celles de la Chartreuse de Bourbon et de l'église dudit Boisemont » (de 1183 à 1736, avec de nombreuses lacunes).

Date

1183-1736

Cote

G424

Résultat n°8

Pierre Pinchon et de son fils, principalement à Hacqueville

Date

1641

Cote

7 B 230 (Cote/Cotes extrêmes)

Résultat n°9

Cartulaire de l'Évêché d'Évreux (de 1113-1128 à 1350).

Date

1113-1350

Cote

G6

Résultat n°10

Aveux rendus par la fabrique à Marguerite-Thérèse Damoure, veuve de François de Lèvemont (1699), à Claude-Philippe-Maximilien de Lèvemont (1724), à Gaspard-Maximilien de Lèvemont (1756-1759), pour des terres relevant delà seigneurie de Sainte-Marie-des-Champs, – à Robert Fauvel, écuyer (1733), à Jean-Jacques-Vincent et Antoine Louis Le Couteulx, écuyers (1765), à Jean-Barthélémy Le Couteulx (1785), pour des terres relevant de la seigneurie de Hacqueville, – à Marie-Madeleine-Rose-Aimée Laudasse de Francamp, mère, tutrice et gardienne noble de Jean-Baptiste-Louis de Gueutteville, chevalier (1.776), pour des terres relevant du fief de Boran à Flumesnil (1776), – à Pierre-Henri Le Febvre de Vatimesnil, conseiller au parlement de Normandie (1777-1787), pour des terres relevant de la seigneurie de Vatimesnil.

Date

1699-1787

Cote

G648

Résultat n°11

Aveux rendus par les curés d'Hacqueville à Pierre Fauvel (1686), Jean-Baptiste Fauvel (1715), Robert Fauvel (1754), conseillers au parlement de Normandie, et aux frères Le Coulteulx (1765), pour les terres de la cure relevant de la seigneurie d'Hacqueville ; – procès-verbal d'arpentage « des cantons et pièces de terre en novalles où le sieur curé est seul décimateur, aux fins d'en constater la quantité et éviter toutes les difficultés qui pouroient naître par la suite des temps entre luy ou ses successeurs avec messieurs les abbé, prieur et religieux de l'abbaye royalle de Conches, gros décimateurs » (1755).

Date

1686-1765

Cote

G729

Résultat n°12

Donations à la fabrique par les héritiers d'Antoine Le Sage, en exécution des volontés testamentaires de ce dernier, d'une demi-acre de terre labourable sise à Hacqueville, hameau du Londe, triège de La Manière (1642), – par Nicolas Rousselin, de cinquante perches de terre labourable situées à Flipou, triège « de dessus les jardins » (1728).

Date

1642-1762

Cote

G646

Résultat n°13

Familles Legros (paroisse de Perruel) (1656-1694) - Masurier (Richeville) (1626-1752) - Privé et de Saint-Etienne (Hacqueville) (1726-1750) - Pezet (Richeville) (1735-1775)

Date

1656-1775

Cote

7 B 215 (Cote/Cotes extrêmes)