Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
7 B 216 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1755-1756
Lieu
Charleval — Bailliage, Hacqueville — Prieuré
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 7 B-Bailliage de Charleval
  • Causes civiles
  • Procédures
  • Prieuré de Saint-Etienne de Hacqueville
Résultat n°2
Cote
2 B 45 (Cote/Cotes extrêmes)
Date
1344-1644
Lieu
Andelys (Les) — Baillage, Hacqueville — Prieuré, Hacqueville — Seigneurie
Type de document -
  • Contexte : Cours et juridictions de l'ancien régime.
  • Juridictions royales ordinaires
  • 2 B-Bailliage d'Adely
  • Causes civiles
  • Pièces se rattachant aux procédures
  • Prieuré de Saint-Etienne d'Hacqueville : droits, revenus,...